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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Abondance (1er Saint-Vincent).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Abondance (1er Saint-Vincent).
Cote
1Q692
 Date
brumaire an II-floréal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE MARAT
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Marat.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°2
Canton du Nord-Ouest Marat.

2 lots 2 medias

Canton du Nord-Ouest Marat.
Cote
2Q75
 Date
an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE MARAT
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du Séquestre.
  • Gestion du Séquestre.
  • Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais.
  • Canton du Nord-Ouest Marat.
Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Liberté (Terreaux).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Liberté (Terreaux).
Cote
1Q696
 Date
brumaire an II-fructidor an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE MARAT
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Marat.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°4
Journal des opérations de séquestre : section de la Liberté (Terreaux).

2 lots 2 medias

Journal des opérations de séquestre : section de la Liberté (Terreaux).
Cote
1Q698
 Date
brumaire an II-fructidor an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE MARAT
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Marat.
  • Journal des opérations de séquestre : section de la...
Résultat n°5
Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section de la Liberté (Terreaux).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section de la Liberté (Terreaux).
Cote
1Q697
 Date
3 brumaire an II-26 ventôse an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE MARAT
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Marat.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section...
Résultat n°6
Journal des opérations de séquestre : section de l'Abondance (1er Saint-Vincent).

2 lots 2 medias

Journal des opérations de séquestre : section de l'Abondance (1er Saint-Vincent).
Cote
1Q693
 Date
brumaire an II-fructidor an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE MARAT
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Marat.
  • Journal des opérations de séquestre : section de l'Abondance...
Résultat n°7
Journal des opérations de séquestre : section Scévola (Gasparin, 2e Saint-Vincent).

2 lots 2 medias

Journal des opérations de séquestre : section Scévola (Gasparin, 2e Saint-Vincent).
Cote
1Q695
 Date
brumaire an II-fructidor an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE MARAT
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Marat.
  • Journal des opérations de séquestre : section Scévola...
Résultat n°8
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.
Cote
1Q690
 Date
germinal an II-frimaire an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE MARAT
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Marat.
  • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...
Résultat n°9
Procès-verbaux d'inventaires.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'inventaires.
Cote
1Q691
 Date
9 germinal an II-25 thermidor an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE MARAT
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Marat.
  • Procès-verbaux d'inventaires.
Résultat n°10
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Scévola (Gasparin, 2e Saint-Vincent).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Scévola (Gasparin, 2e Saint-Vincent).
Cote
1Q694
 Date
brumaire an II-vendémiaire an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE MARAT
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Marat.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...