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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'inventaires.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'inventaires.

Date

10 germinal an II-21 floréal an II

Cote

1Q709

Résultat n°2
Journal des opérations de séquestre : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).

2 lots 2 medias

Résultat n°3
Section Réunion (Bellecordière).

2 lots 2 medias

Section Réunion (Bellecordière).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q712

Résultat n°6
Journal des opérations de séquestre : section rue Thomassin.

2 lots 2 medias

Journal des opérations de séquestre : section rue Thomassin.

Date

brumaire an II-fructidor an II

Cote

1Q721

Résultat n°7
Journal des opérations de séquestre : section de l'Hôpital.

2 lots 2 medias

Journal des opérations de séquestre : section de l'Hôpital.

Date

brumaire an II-fructidor an II

Cote

1Q715

Résultat n°9
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Résultat n°10
Journal des opérations de séquestre : section de la Fraternité (place Confort).

2 lots 2 medias

Résultat n°12
Canton des Sans-Culottes.

2 lots 2 medias

Canton des Sans-Culottes.

Date

an II-an III

Cote

2Q170

Résultat n°13
Section Thionville (Plat d'Argent).

2 lots 2 medias

Section Thionville (Plat d'Argent).

Date

frimaire an II-germinal an II

Cote

1Q713

Résultat n°14
Journal des opérations de séquestre : section Bon Rencontre.

2 lots 2 medias

Journal des opérations de séquestre : section Bon Rencontre.

Date

brumaire an II-fructidor an II

Cote

1Q711