LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'inventaires.	Cote 1Q709	Date 10 germinal an II-21 floréal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton des sans-Culottes. Procès-verbaux d'inventaires.
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).	Cote 1Q719	Date brumaire an II-fructidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton des sans-Culottes. Journal des opérations de séquestre : section Bataillon...
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Section Réunion (Bellecordière).	Cote 1Q712	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton des sans-Culottes. Section Réunion (Bellecordière).
Résultat n°4	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).	Cote 1Q718	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton des sans-Culottes. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°5	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).	Cote 1Q716	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton des sans-Culottes. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres,...
Résultat n°6	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre : section rue Thomassin.	Cote 1Q721	Date brumaire an II-fructidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton des sans-Culottes. Journal des opérations de séquestre : section rue Thomassin.
Résultat n°7	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre : section de l'Hôpital.	Cote 1Q715	Date brumaire an II-fructidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton des sans-Culottes. Journal des opérations de séquestre : section de l'Hôpital.
Résultat n°8	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section rue Thomassin.	Cote 1Q720	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton des sans-Culottes. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°9	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.	Cote 1Q708	Date germinal an II-brumaire an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton des sans-Culottes. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°10	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre : section de la Fraternité (place Confort).	Cote 1Q717	Date brumaire an II-fructidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton des sans-Culottes. Journal des opérations de séquestre : section de la...
Résultat n°11	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bon Rencontre.	Cote 1Q710	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton des sans-Culottes. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°12	2 lots 2 medias	Canton des Sans-Culottes.	Cote 2Q170	Date an II-an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Etats de consistance des biens des contre-révolutionnaires... Canton des Sans-Culottes.
Résultat n°13	2 lots 2 medias	Section Thionville (Plat d'Argent).	Cote 1Q713	Date frimaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton des sans-Culottes. Section Thionville (Plat d'Argent).
Résultat n°14	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre : section Bon Rencontre.	Cote 1Q711	Date brumaire an II-fructidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton des sans-Culottes. Journal des opérations de séquestre : section Bon Rencontre.
Résultat n°15	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Hôpital.	Cote 1Q714	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton des sans-Culottes. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

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Procès-verbaux d'inventaires.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Journal des opérations de séquestre : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).

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Section Réunion (Bellecordière).

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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).

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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

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Journal des opérations de séquestre : section rue Thomassin.

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Journal des opérations de séquestre : section de l'Hôpital.

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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section rue Thomassin.

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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

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Journal des opérations de séquestre : section de la Fraternité (place Confort).

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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bon Rencontre.

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Canton des Sans-Culottes.

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Section Thionville (Plat d'Argent).

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Journal des opérations de séquestre : section Bon Rencontre.

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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Hôpital.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux