Résultat n°1
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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
Résultat n°2
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Journal des opérations de séquestre : section de la Saône.
Date
frimaire an II-fructidor an II
Cote
1Q663
Résultat n°3
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Résultat n°4
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Résultat n°5
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Résultat n°6
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Procès-verbaux d'apposition, et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Saône.
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q660
Résultat n°7
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Journal des opérations de séquestre : section de Marseille (Rhône).
Date
frimaire an II-fructidor an II
Cote
1Q665
Résultat n°8
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, réquisitions, état des séquestres, correspondance diverse : section de Marseille (Rhône).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q664
Résultat n°9
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
germinal an II-brumaire an III
Cote
1Q659
Résultat n°10
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Procès-verbaux de réquisitions : section de la Saône.
Date
29 pluviôse an II-26 thermidor an II
Cote
1Q662
Résultat n°11
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Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section de la Saône.
Date
1er frimaire an II-25 ventôse an II
Cote
1Q661
Résultat n°12
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