Résultat n°1
2 lots 2 medias
Journal des opérations de séquestre : section de la Paix (rue Juiverie).
Date
brumaire an II-fructidor an II
Cote
1Q672
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Filtrer les résultats
Résultats de la recherche
Résultat n°2
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
germinal an II-fructidor an III
Cote
1Q666
Résultat n°3
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section de la Paix (rue Juiverie).
Date
9 brumaire an II-6 ventôse an II
Cote
1Q671
Résultat n°4
2 lots 2 medias
Journal des opérations de séquestre : section de Vaise.
Date
frimaire an II-fructidor an II
Cote
1Q677
Résultat n°5
2 lots 2 medias
Résultat n°6
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section des Sans-Culottes (Concorde, Port Saint-Paul).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q674
Résultat n°7
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de Vaise.
Date
brumaire an II-fructidor an II
Cote
1Q676
Résultat n°8
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Paix (rue Juiverie).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q670
Résultat n°9
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Marat (Change).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q668
Résultat n°10
2 lots 2 medias
Résultat n°11
2 lots 2 medias
Journal des opérations de séquestre : section Marat (Change).
Date
brumaire an II-fructidor an II
Cote
1Q669
Résultat n°12
2 lots 2 medias
Journal des opérations de séquestre : section des Sans-Culottes (Concorde, Port Saint-Paul).
Date
brumaire an II-fructidor an II
Cote
1Q675