LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre : section de la Paix (rue Juiverie).	Cote 1Q672	Date brumaire an II-fructidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton Le Pelletier (la Montagne). Journal des opérations de séquestre : section de la...
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.	Cote 1Q666	Date germinal an II-fructidor an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton Le Pelletier (la Montagne). Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section de la Paix (rue Juiverie).	Cote 1Q671	Date 9 brumaire an II-6 ventôse an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton Le Pelletier (la Montagne). Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section...
Résultat n°4	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre : section de Vaise.	Cote 1Q677	Date frimaire an II-fructidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton Le Pelletier (la Montagne). Journal des opérations de séquestre : section de Vaise.
Résultat n°5	2 lots 2 medias	Section Paris (Pierre Scize).	Cote 1Q673	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton Le Pelletier (la Montagne). Section Paris (Pierre Scize).
Résultat n°6	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section des Sans-Culottes (Concorde, Port Saint-Paul).	Cote 1Q674	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton Le Pelletier (la Montagne). Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°7	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de Vaise.	Cote 1Q676	Date brumaire an II-fructidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton Le Pelletier (la Montagne). Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°8	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Paix (rue Juiverie).	Cote 1Q670	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton Le Pelletier (la Montagne). Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°9	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Marat (Change).	Cote 1Q668	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton Le Pelletier (la Montagne). Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°10	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'établissement de séquestre.	Cote 1Q667	Date 2 germinal an II-15 messidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton Le Pelletier (la Montagne). Procès-verbaux d'établissement de séquestre.
Résultat n°11	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre : section Marat (Change).	Cote 1Q669	Date brumaire an II-fructidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton Le Pelletier (la Montagne). Journal des opérations de séquestre : section Marat...
Résultat n°12	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre : section des Sans-Culottes (Concorde, Port Saint-Paul).	Cote 1Q675	Date brumaire an II-fructidor an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton Le Pelletier (la Montagne). Journal des opérations de séquestre : section des Sans-Culottes...

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Journal des opérations de séquestre : section de la Paix (rue Juiverie).

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section de la Paix (rue Juiverie).

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Journal des opérations de séquestre : section de Vaise.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Section Paris (Pierre Scize).

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section des Sans-Culottes (Concorde, Port Saint-Paul).

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de Vaise.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Paix (rue Juiverie).

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Marat (Change).

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Procès-verbaux d'établissement de séquestre.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Journal des opérations de séquestre : section Marat (Change).

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Journal des opérations de séquestre : section des Sans-Culottes (Concorde, Port Saint-Paul).

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux