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  1. Résultat n°1
    Journal des opérations de séquestre : section de la Paix (rue Juiverie).

    2 lots 2 medias

    Journal des opérations de séquestre : section de la Paix (rue Juiverie).

    Date

    brumaire an II-fructidor an II

    Cote

    1Q672

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Le Pelletier (la Montagne).
    • Journal des opérations de séquestre : section de la...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-fructidor an III

    Cote

    1Q666

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Le Pelletier (la Montagne).
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section de la Paix (rue Juiverie).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section de la Paix (rue Juiverie).

    Date

    9 brumaire an II-6 ventôse an II

    Cote

    1Q671

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Le Pelletier (la Montagne).
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre : section...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Journal des opérations de séquestre : section de Vaise.

    2 lots 2 medias

    Journal des opérations de séquestre : section de Vaise.

    Date

    frimaire an II-fructidor an II

    Cote

    1Q677

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Le Pelletier (la Montagne).
    • Journal des opérations de séquestre : section de Vaise.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Section Paris (Pierre Scize).

    2 lots 2 medias

    Section Paris (Pierre Scize).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q673

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Le Pelletier (la Montagne).
    • Section Paris (Pierre Scize).

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section des Sans-Culottes (Concorde, Port Saint-Paul).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section des Sans-Culottes (Concorde, Port Saint-Paul).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q674

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Le Pelletier (la Montagne).
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de Vaise.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de Vaise.

    Date

    brumaire an II-fructidor an II

    Cote

    1Q676

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Le Pelletier (la Montagne).
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Paix (rue Juiverie).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Paix (rue Juiverie).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q670

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Le Pelletier (la Montagne).
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Marat (Change).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Marat (Change).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q668

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Le Pelletier (la Montagne).
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Procès-verbaux d'établissement de séquestre.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'établissement de séquestre.

    Date

    2 germinal an II-15 messidor an II

    Cote

    1Q667

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Le Pelletier (la Montagne).
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Journal des opérations de séquestre : section Marat (Change).

    2 lots 2 medias

    Journal des opérations de séquestre : section Marat (Change).

    Date

    brumaire an II-fructidor an II

    Cote

    1Q669

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Le Pelletier (la Montagne).
    • Journal des opérations de séquestre : section Marat...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Journal des opérations de séquestre : section des Sans-Culottes (Concorde, Port Saint-Paul).

    2 lots 2 medias

    Journal des opérations de séquestre : section des Sans-Culottes (Concorde, Port Saint-Paul).

    Date

    brumaire an II-fructidor an II

    Cote

    1Q675

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Le Pelletier (la Montagne).
    • Journal des opérations de séquestre : section des Sans-Culottes...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre