Filtrer les résultats
Multimédias
  • 7
Nom de l'inventaire
  • 7
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 7
  • 7
  • 7
  • 7
  • 7
Afficher plus
Lieux
  • 7
  • 6
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 7
Typologies
  • 7
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Propriété chemin de Tourvielle.

1 media

Propriété chemin de Tourvielle.
Cote
5Q75
 Date
1910-1914
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DE TOURVIELLE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriété chemin de Tourvielle.
Résultat n°2
Mémoires et honoraires des avocats, règlement des frais.

1 media

Mémoires et honoraires des avocats, règlement des frais.
Cote
5Q69
 Date
1912-1914
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DE TOURVIELLE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriétés des Minimes et du chemin de Tourvielle :...
  • Gestion du séquestre.
  • Procédure judiciaire.
  • Mémoires et honoraires des avocats, règlement des frais.
Résultat n°3
Attribution.

1 media

Attribution.
Cote
5Q70
 Date
1906-1912
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DE TOURVIELLE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriétés des Minimes et du chemin de Tourvielle :...
  • Attribution.
Résultat n°4
Prolongation de bail en faveur de l'établissement d'enseignement privé dénommé "Institution Notre-Dame-des-Minimes".

1 media

Prolongation de bail en faveur de l'établissement d'enseignement privé dénommé "Institution Notre-Dame-des-Minimes".
Cote
5Q66
 Date
1909-1910
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DE TOURVIELLE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriétés des Minimes et du chemin de Tourvielle :...
  • Gestion du séquestre.
  • Prolongation de bail en faveur de l'établissement d'enseignement...
Résultat n°5
Dossiers des instances renvoyés par maître Trévoux, avoué.

1 media

Dossiers des instances renvoyés par maître Trévoux, avoué.
Cote
5Q68
 Date
1883-1913
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DE TOURVIELLE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriétés des Minimes et du chemin de Tourvielle :...
  • Gestion du séquestre.
  • Procédure judiciaire.
  • Dossiers des instances renvoyés par maître Trévoux,...
Résultat n°6
Dossier des instances.

1 media

Dossier des instances.
Cote
5Q67
 Date
1909-1913
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DE TOURVIELLE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriétés des Minimes et du chemin de Tourvielle :...
  • Gestion du séquestre.
  • Procédure judiciaire.
  • Dossier des instances.
Résultat n°7
Biens diocésains improductifs de revenus, attribution au département du Rhône : Chartreux, Minimes et petit séminaire de l'Argentière à Aveize.

1 media

Biens diocésains improductifs de revenus, attribution au département du Rhône : Chartreux, Minimes et petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
Cote
5Q31
 Date
1910-1912
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DE TOURVIELLE, LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES, AVEIZE (RHONE, France)--L'ARGENTIERE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains improductifs de revenus, attribution...