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  1. Résultat n°1
    Propriété chemin de Tourvielle.

    1 media

    Propriété chemin de Tourvielle.

    Date

    1910-1914

    Cote

    5Q75

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriété chemin de Tourvielle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Mémoires et honoraires des avocats, règlement des frais.

    1 media

    Mémoires et honoraires des avocats, règlement des frais.

    Date

    1912-1914

    Cote

    5Q69

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriétés des Minimes et du chemin de Tourvielle :...
    • Gestion du séquestre.
    • Procédure judiciaire.
    • Mémoires et honoraires des avocats, règlement des frais.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Attribution.

    1 media

    Attribution.

    Date

    1906-1912

    Cote

    5Q70

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriétés des Minimes et du chemin de Tourvielle :...
    • Attribution.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Prolongation de bail en faveur de l'établissement d'enseignement privé dénommé "Institution Notre-Dame-des-Minimes".

    1 media

    Prolongation de bail en faveur de l'établissement d'enseignement privé dénommé "Institution Notre-Dame-des-Minimes".

    Date

    1909-1910

    Cote

    5Q66

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriétés des Minimes et du chemin de Tourvielle :...
    • Gestion du séquestre.
    • Prolongation de bail en faveur de l'établissement d'enseignement...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Dossiers des instances renvoyés par maître Trévoux, avoué.

    1 media

    Dossiers des instances renvoyés par maître Trévoux, avoué.

    Date

    1883-1913

    Cote

    5Q68

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriétés des Minimes et du chemin de Tourvielle :...
    • Gestion du séquestre.
    • Procédure judiciaire.
    • Dossiers des instances renvoyés par maître Trévoux,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Dossier des instances.

    1 media

    Dossier des instances.

    Date

    1909-1913

    Cote

    5Q67

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriétés des Minimes et du chemin de Tourvielle :...
    • Gestion du séquestre.
    • Procédure judiciaire.
    • Dossier des instances.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Biens diocésains improductifs de revenus, attribution au département du Rhône : Chartreux, Minimes et petit séminaire de l'Argentière à Aveize.

    1 media

    Biens diocésains improductifs de revenus, attribution au département du Rhône : Chartreux, Minimes et petit séminaire de l'Argentière à Aveize.

    Date

    1910-1912

    Cote

    5Q31

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains improductifs de revenus, attribution...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines