Filtrer les résultats
Multimédias
  • 15
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 15
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 15
  • 15
  • 15
  • 15
  • 15
Afficher plus
Lieux
  • 15
  • 11
  • 11
  • 11
  • 11
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 4
  • 15
Typologies
  • 15
  • 13
  • 2
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

1 media

Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

Date

1914-1925

Cote

5Q51

Résultat n°2
Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

1 media

Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

Date

1906-1922

Cote

5Q43

Résultat n°3
Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

1 media

Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

Date

1862-1909

Cote

5Q48

Résultat n°4
Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

1 media

Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

Date

1906-1921

Cote

5Q44

Résultat n°5
Plan de situation de la propriété des Chartreux.

2 lots 2 medias

Plan de situation de la propriété des Chartreux.

Date

s.d.

Cote

5Q212

Résultat n°6
Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

1 media

Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

Date

1907-1915

Cote

5Q46

Résultat n°7
Contentieux.

1 media

Contentieux.

Date

1903,1905

Cote

5Q41

Résultat n°8
Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

1 media

Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

Date

1907-1908

Cote

5Q47

Résultat n°9
Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

1 media

Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

Date

1906-1921

Cote

5Q45

Résultat n°10
Gestion de la propriété par le département.

1 media

Gestion de la propriété par le département.

Date

1911-1914

Cote

5Q50

Résultat n°11
Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

1 media

Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

Date

1909-1912

Cote

5Q49

Résultat n°12
Enquête administrative : déclaration de propriété portant sur des immeubles quartier des chartreux.

1 media

Enquête administrative : déclaration de propriété portant sur des immeubles quartier des chartreux.

Date

26/07/62

Cote

5Q220

Résultat n°13
Vente aux enchères publiques de la propriété départementale dite des Chartreux 58 rue Pierre Dupont à Lyon.

1 media

Vente aux enchères publiques de la propriété départementale dite des Chartreux 58 rue Pierre Dupont à Lyon.

Date

juillet-août 1914

Cote

5Q221

Résultat n°14
Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

1 media

Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

Date

1823-1912

Cote

5Q42

Résultat n°15
Plan général de la propriété des Chartreux à Lyon, état des lieux dressé en septembre 1913.

2 lots 2 medias

Plan général de la propriété des Chartreux à Lyon, état des lieux dressé en septembre 1913.

Date

1913

Cote

5Q211