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  1. Résultat n°1
    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    1 media

    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Date

    1914-1925

    Cote

    5Q51

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    1 media

    Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    Date

    1906-1922

    Cote

    5Q43

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

    1 media

    Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

    Date

    1862-1909

    Cote

    5Q48

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Recherche et enquête administrative sur l'origine et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    1 media

    Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    Date

    1906-1921

    Cote

    5Q44

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Plan de situation de la propriété des Chartreux.

    2 lots 2 medias

    Plan de situation de la propriété des Chartreux.

    Date

    s.d.

    Cote

    5Q212

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Plans.
    • Chartreux, propriété à Lyon.
    • Plan de situation de la propriété des Chartreux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    1 media

    Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    Date

    1907-1915

    Cote

    5Q46

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1903,1905

    Cote

    5Q41

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

    1 media

    Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

    Date

    1907-1908

    Cote

    5Q47

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

    1 media

    Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

    Date

    1906-1921

    Cote

    5Q45

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Gestion de la propriété par le département.

    1 media

    Gestion de la propriété par le département.

    Date

    1911-1914

    Cote

    5Q50

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Gestion de la propriété par le département.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

    1 media

    Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

    Date

    1909-1912

    Cote

    5Q49

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Enquête administrative : déclaration de propriété portant sur des immeubles quartier des chartreux.

    1 media

    Enquête administrative : déclaration de propriété portant sur des immeubles quartier des chartreux.

    Date

    26/07/62

    Cote

    5Q220

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Lyon, domaine des Chartreux.
    • Enquête administrative : déclaration de propriété portant...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Vente aux enchères publiques de la propriété départementale dite des Chartreux 58 rue Pierre Dupont à Lyon.

    1 media

    Vente aux enchères publiques de la propriété départementale dite des Chartreux 58 rue Pierre Dupont à Lyon.

    Date

    juillet-août 1914

    Cote

    5Q221

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Lyon, domaine des Chartreux.
    • Vente aux enchères publiques de la propriété départementale...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

    1 media

    Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

    Date

    1823-1912

    Cote

    5Q42

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Plan général de la propriété des Chartreux à Lyon, état des lieux dressé en septembre 1913.

    2 lots 2 medias

    Plan général de la propriété des Chartreux à Lyon, état des lieux dressé en septembre 1913.

    Date

    1913

    Cote

    5Q211

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Plans.
    • Chartreux, propriété à Lyon.
    • Plan général de la propriété des Chartreux à Lyon,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines