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  1. Résultat n°1
    Contestations relatives à la possession de l'église des Cordeliers et de la Halle aux blés à Lyon.

    2 lots 2 medias

    Contestations relatives à la possession de l'église des Cordeliers et de la Halle aux blés à Lyon.

    Date

    an V-1819

    Cote

    2Q97

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Contestations relatives à la possession de l'église...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre