Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets d'art des anciens établissements ecclésiastiques.
Date
1906-1909
Cote
5Q10
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Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Dossiers généraux.
- Séquestres.
- Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines