Filtrer les résultats
Multimédias
  • 11
Nom de l'inventaire
  • 11
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 11
  • 11
  • 11
  • 11
  • 11
Afficher plus
Lieux
  • 11
  • 6
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
Période
  • 1
  • 11
Typologies
  • 11
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

1 media

Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.
Cote
5Q71
 Date
1909-1912
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriété des Minimes.
  • Gestion du séquestre.
  • Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir...
Résultat n°2
Mémoires et honoraires des avocats, règlement des frais.

1 media

Mémoires et honoraires des avocats, règlement des frais.
Cote
5Q69
 Date
1912-1914
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DE TOURVIELLE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriétés des Minimes et du chemin de Tourvielle :...
  • Gestion du séquestre.
  • Procédure judiciaire.
  • Mémoires et honoraires des avocats, règlement des frais.
Résultat n°3
Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL) à la ville de Lyon pour y établir une école pratique d'industrie.

1 media

Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL) à la ville de Lyon pour y établir une école pratique d'industrie.
Cote
5Q74
 Date
1924-1925
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriété des Minimes.
  • Projets d'acquisition et de cession.
  • Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL)...
Résultat n°4
Autres demandes et déclaration.

1 media

Autres demandes et déclaration.
Cote
5Q72
 Date
1911-1920
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--SALLE RAMEAU
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriété des Minimes.
  • Gestion du séquestre.
  • Autres demandes et déclaration.
Résultat n°5
Attribution.

1 media

Attribution.
Cote
5Q70
 Date
1906-1912
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DE TOURVIELLE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriétés des Minimes et du chemin de Tourvielle :...
  • Attribution.
Résultat n°6
Acquisition par les hospices civils de Lyon (HCL) pour l'établissement d'un hôpital pour enfants.

1 media

Acquisition par les hospices civils de Lyon (HCL) pour l'établissement d'un hôpital pour enfants.
Cote
5Q73
 Date
1912-1924
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriété des Minimes.
  • Projets d'acquisition et de cession.
  • Acquisition par les hospices civils de Lyon (HCL) pour...
Résultat n°7
Prolongation de bail en faveur de l'établissement d'enseignement privé dénommé "Institution Notre-Dame-des-Minimes".

1 media

Prolongation de bail en faveur de l'établissement d'enseignement privé dénommé "Institution Notre-Dame-des-Minimes".
Cote
5Q66
 Date
1909-1910
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DE TOURVIELLE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriétés des Minimes et du chemin de Tourvielle :...
  • Gestion du séquestre.
  • Prolongation de bail en faveur de l'établissement d'enseignement...
Résultat n°8
Dossiers des instances renvoyés par maître Trévoux, avoué.

1 media

Dossiers des instances renvoyés par maître Trévoux, avoué.
Cote
5Q68
 Date
1883-1913
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DE TOURVIELLE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriétés des Minimes et du chemin de Tourvielle :...
  • Gestion du séquestre.
  • Procédure judiciaire.
  • Dossiers des instances renvoyés par maître Trévoux,...
Résultat n°9
Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

1 media

Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.
Cote
5Q49
 Date
1909-1912
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
  • Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété...
Résultat n°10
Dossier des instances.

1 media

Dossier des instances.
Cote
5Q67
 Date
1909-1913
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DE TOURVIELLE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriétés des Minimes et du chemin de Tourvielle :...
  • Gestion du séquestre.
  • Procédure judiciaire.
  • Dossier des instances.
Résultat n°11
Biens diocésains improductifs de revenus, attribution au département du Rhône : Chartreux, Minimes et petit séminaire de l'Argentière à Aveize.

1 media

Biens diocésains improductifs de revenus, attribution au département du Rhône : Chartreux, Minimes et petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
Cote
5Q31
 Date
1910-1912
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DE TOURVIELLE, LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES, AVEIZE (RHONE, France)--L'ARGENTIERE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains improductifs de revenus, attribution...