Résultat n°1
Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers ayant appartenu au Grand Séminaire.
Date
1907-1924
Cote
5Q54
1907-1924
5Q54
26/10/07
5Q228
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.