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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Machique-Musset.

2 lots 2 medias

Machique-Musset.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q836

Résultat n°2
Laurent-Pelin.

2 lots 2 medias

Laurent-Pelin.

Date

an III

Cote

2Q211

Résultat n°3
LORA-MAILLET.

1 media

LORA-MAILLET.

Date

-

Cote

4244W211

Résultat n°4
Commune de la Guillotière.

2 lots 2 medias

Commune de la Guillotière.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q724

Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q684