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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Législatives de 1993.

    1 media

    Législatives de 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J197

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Élections.
    • Autres élections.
    • Législatives de 1993.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  2. Résultat n°2
    Projets de loi.

    1 media

    Projets de loi.

    Date

    1996-1999

    Cote

    195J313

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Classement thématique.
    • Projets de loi.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  3. Résultat n°3
    D à M.

    1 media

    D à M.

    Date

    1985-1996

    Cote

    195J258

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Engagements politiques.
    • Parti socialiste (PS).
    • Figures socialistes (classement alphabétique).
    • D à M.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  4. Résultat n°4
    Agence de l'environnement.

    1 media

    Agence de l'environnement.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J38

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Agence de l'environnement.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  5. Résultat n°5
    AVRIL.

    1 media

    AVRIL.

    Date

    1991-1993

    Cote

    195J237

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Associations.
    • Autres associations.
    • AVRIL.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  6. Résultat n°6
    Octobre 1997-février 1998.

    1 media

    Octobre 1997-février 1998.

    Date

    1997-1998

    Cote

    195J299

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Octobre 1997-février 1998.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  7. Résultat n°7
    Internet.

    1 media

    Internet.

    Date

    1995-1997

    Cote

    195J125

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur les nouvelles technologies.
    • Documentation transversale.
    • Rôle des NTIC.
    • Internet.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  8. Résultat n°8
    Simandres à Thizy.

    1 media

    Simandres à Thizy.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J213

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Simandres à Thizy.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  9. Résultat n°9
    Administration territoriale.

    1 media

    Administration territoriale.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J47

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Administration territoriale.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  10. Résultat n°10
    Naissance d'une autre école.

    1 media

    Naissance d'une autre école.

    Date

    1983-1984

    Cote

    195J267

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Publications, activités scientifiques.
    • Ouvrages et projets d'ouvrages.
    • Ouvrages sur l'éducation.
    • Naissance d'une autre école.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  11. Résultat n°11
    Fonctionnement de l'association.

    1 media

    Fonctionnement de l'association.

    Date

    1992-1998

    Cote

    195J227

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Associations.
    • Associations animées par Franck Sérusclat.
    • Cercle Condorcet.
    • Fonctionnement de l'association.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  12. Résultat n°12
    Documentation généraliste.

    1 media

    Documentation généraliste.

    Date

    1995-1996

    Cote

    195J119

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur les nouvelles technologies.
    • Documentation transversale.
    • Rôle des NTIC.
    • Documentation généraliste.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  13. Résultat n°13
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    1991

    Cote

    195J190

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Élections.
    • Études électorales.
    • Deuxième enquête.
    • Généralités.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  14. Résultat n°14
    Deuils.

    1 media

    Deuils.

    Date

    1993-1995

    Cote

    195J309

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Classement thématique.
    • Deuils.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  15. Résultat n°15
    Documentation généraliste.

    1 media

    Documentation généraliste.

    Date

    1995-1997

    Cote

    195J160

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Procréation.
    • PMA.
    • Documentation généraliste.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  16. Résultat n°16
    Janvier-octobre 1993.

    1 media

    Janvier-octobre 1993.

    Date

    1993

    Cote

    195J292

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Janvier-octobre 1993.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  17. Résultat n°17
    1990-1996.

    1 media

    1990-1996.

    Date

    1990-1996

    Cote

    195J277

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Publications, activités scientifiques.
    • Colloques et conférences (classement chronologique).
    • 1990-1996.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  18. Résultat n°18
    Notes datées.

    1 media

    Notes datées.

    Date

    1990-2002

    Cote

    195J330

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Notes.
    • Manuscrits.
    • Notes datées.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  19. Résultat n°19
    Débat parlementaire.

    1 media

    Débat parlementaire.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J35

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Tabac-alcool.
    • Débat parlementaire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  20. Résultat n°20
    Agriculture.

    1 media

    Agriculture.

    Date

    1987-1989

    Cote

    195J141

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Agriculture.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  21. Résultat n°21
    Débats législatifs.

    1 media

    Débats législatifs.

    Date

    1989-1998

    Cote

    195J168

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Toxicomanie.
    • Débats législatifs.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  22. Résultat n°22
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    1991-1995

    Cote

    195J157

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Procréation.
    • Généralités.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  23. Résultat n°23
    Mars-décembre 1994.

    1 media

    Mars-décembre 1994.

    Date

    1994

    Cote

    195J294

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Mars-décembre 1994.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  24. Résultat n°24
    Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.

    1 media

    Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J30

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  25. Résultat n°25
    Jumelages.

    1 media

    Jumelages.

    Date

    1992-1995

    Cote

    195J217

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Mairie de Saint-Fons.
    • Jumelages.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  26. Résultat n°26
    Carnets de notes.

    1 media

    Carnets de notes.

    Date

    1978-1996

    Cote

    195J332

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Notes.
    • Carnets de notes.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  27. Résultat n°27
    Sociétés privées et NTIC.

    1 media

    Sociétés privées et NTIC.

    Date

    1994-1995

    Cote

    195J127

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur les nouvelles technologies.
    • Documentation transversale.
    • Rôle des NTIC.
    • Sociétés privées et NTIC.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  28. Résultat n°28
    K-Z.

    1 media

    K-Z.

    Date

    1987-1999

    Cote

    195J180

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Interventions parlementaires et demandes d'emploi.
    • Interventions parlementaires (classement alphabétique).
    • K-Z.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  29. Résultat n°29
    Débats parlementaires.

    1 media

    Débats parlementaires.

    Date

    1995-1996

    Cote

    195J81

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1995-1996.
    • Adoption.
    • Débats parlementaires.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  30. Résultat n°30
    Juin-décembre 1999.

    1 media

    Juin-décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    195J302

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Juin-décembre 1999.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  31. Résultat n°31
    Amnesty International.

    1 media

    Amnesty International.

    Date

    1991-1999

    Cote

    195J236

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Associations.
    • Autres associations.
    • Amnesty International.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  32. Résultat n°32
    Langues régionales.

    1 media

    Langues régionales.

    Date

    1999

    Cote

    195J153

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Langues régionales.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  33. Résultat n°33
    Saint-Romain-en-Gal à Saint-Symphorien-d'Ozon.

    1 media

    Saint-Romain-en-Gal à Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J211

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Saint-Romain-en-Gal à Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  34. Résultat n°34
    Quart-Monde Rhône à WWF.

    1 media

    Quart-Monde Rhône à WWF.

    Date

    1989-1999

    Cote

    195J325

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Associations (ordre alphabétique).
    • Quart-Monde Rhône à WWF.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  35. Résultat n°35
    Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE).

    1 media

    Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE).

    Date

    1994-1998

    Cote

    195J249

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Engagements politiques.
    • Engagements européens.
    • Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  36. Résultat n°36
    Pharmacie d'officine.

    1 media

    Pharmacie d'officine.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J42

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Pharmacie d'officine.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  37. Résultat n°37
    Permis de pêche sous-marine.

    1 media

    Permis de pêche sous-marine.

    Date

    1998-1999

    Cote

    195J95

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1998-1999.
    • Permis de pêche sous-marine.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  38. Résultat n°38
    Accouchement sous X.

    1 media

    Accouchement sous X.

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J62

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1992-1993.
    • Accouchement sous X.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  39. Résultat n°39
    Assurance maladie et SIDA.

    1 media

    Assurance maladie et SIDA.

    Date

    1995-1996

    Cote

    195J88

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1995-1996.
    • Assurance maladie et SIDA.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  40. Résultat n°40
    1988-1991.

    1 media

    1988-1991.

    Date

    1991-1997.

    Cote

    195J5

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Interventions en séance (classement chronologique).
    • 1988-1991.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck