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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Législatives de 1993.

    1 media

    Législatives de 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J197

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Élections.
    • Autres élections.
    • Législatives de 1993.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  2. Résultat n°2
    Projets de loi.

    1 media

    Projets de loi.

    Date

    1996-1999

    Cote

    195J313

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Classement thématique.
    • Projets de loi.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  3. Résultat n°3
    D à M.

    1 media

    D à M.

    Date

    1985-1996

    Cote

    195J258

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Engagements politiques.
    • Parti socialiste (PS).
    • Figures socialistes (classement alphabétique).
    • D à M.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  4. Résultat n°4
    Agence de l'environnement.

    1 media

    Agence de l'environnement.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J38

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Agence de l'environnement.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  5. Résultat n°5
    AVRIL.

    1 media

    AVRIL.

    Date

    1991-1993

    Cote

    195J237

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Associations.
    • Autres associations.
    • AVRIL.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  6. Résultat n°6
    Octobre 1997-février 1998.

    1 media

    Octobre 1997-février 1998.

    Date

    1997-1998

    Cote

    195J299

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Octobre 1997-février 1998.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  7. Résultat n°7
    Internet.

    1 media

    Internet.

    Date

    1995-1997

    Cote

    195J125

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur les nouvelles technologies.
    • Documentation transversale.
    • Rôle des NTIC.
    • Internet.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  8. Résultat n°8
    Simandres à Thizy.

    1 media

    Simandres à Thizy.

    Date

    1977-1995

    Cote

    195J213

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
    • Simandres à Thizy.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  9. Résultat n°9
    Administration territoriale.

    1 media

    Administration territoriale.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J47

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Administration territoriale.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  10. Résultat n°10
    Naissance d'une autre école.

    1 media

    Naissance d'une autre école.

    Date

    1983-1984

    Cote

    195J267

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Publications, activités scientifiques.
    • Ouvrages et projets d'ouvrages.
    • Ouvrages sur l'éducation.
    • Naissance d'une autre école.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  11. Résultat n°11
    Fonctionnement de l'association.

    1 media

    Fonctionnement de l'association.

    Date

    1992-1998

    Cote

    195J227

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Engagements citoyens et idéologiques.
    • Associations.
    • Associations animées par Franck Sérusclat.
    • Cercle Condorcet.
    • Fonctionnement de l'association.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  12. Résultat n°12
    Documentation généraliste.

    1 media

    Documentation généraliste.

    Date

    1995-1996

    Cote

    195J119

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Rapports et missions parlementaires.
    • Missions sur les nouvelles technologies.
    • Documentation transversale.
    • Rôle des NTIC.
    • Documentation généraliste.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  13. Résultat n°13
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    1991

    Cote

    195J190

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Élu du Rhône.
    • Élections.
    • Études électorales.
    • Deuxième enquête.
    • Généralités.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  14. Résultat n°14
    Deuils.

    1 media

    Deuils.

    Date

    1993-1995

    Cote

    195J309

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Classement thématique.
    • Deuils.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  15. Résultat n°15
    Documentation généraliste.

    1 media

    Documentation généraliste.

    Date

    1995-1997

    Cote

    195J160

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Procréation.
    • PMA.
    • Documentation généraliste.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  16. Résultat n°16
    Janvier-octobre 1993.

    1 media

    Janvier-octobre 1993.

    Date

    1993

    Cote

    195J292

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Correspondance.
    • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
    • Correspondance numérotée.
    • Janvier-octobre 1993.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  17. Résultat n°17
    1990-1996.

    1 media

    1990-1996.

    Date

    1990-1996

    Cote

    195J277

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Publications, activités scientifiques.
    • Colloques et conférences (classement chronologique).
    • 1990-1996.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  18. Résultat n°18
    Notes datées.

    1 media

    Notes datées.

    Date

    1990-2002

    Cote

    195J330

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Documents personnels.
    • Notes.
    • Manuscrits.
    • Notes datées.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  19. Résultat n°19
    Débat parlementaire.

    1 media

    Débat parlementaire.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J35

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Tabac-alcool.
    • Débat parlementaire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  20. Résultat n°20
    Agriculture.

    1 media

    Agriculture.

    Date

    1987-1989

    Cote

    195J141

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Dossiers thématiques.
    • Agriculture.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck