Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Etats de consistance des biens des hôpitaux.

2 lots 2 medias

Cote
2Q39
Date
an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Etats de consistance des biens des hôpitaux.