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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Chasselay.

2 lots 2 medias

Chasselay.
Cote
1Q730
 Date
1793-an II
 Lieu
CHASSELAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Chasselay.
Résultat n°2
Chasselay.

2 lots 2 medias

Chasselay.
Cote
1Q856
 Date
an II-an III
 Lieu
CHASSELAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Chasselay.