Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Producteurs
  • 2
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Lieux
  • 1
  • 1
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 2
    • 2
Typologies
  • 2
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossiers n° 119-142.

2 lots 2 medias

Cote
42L102
Date
1793-1794
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 119-142.
Résultat n°2
Dossiers n° 80-102.

2 lots 2 medias

Cote
42L99
Date
1793-1794
Lieu
SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 80-102.