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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Liève en faveur du chamarier.

1 media

Liève en faveur du chamarier.

Date

1621

Cote

1H90

Résultat n°2
Directe et titres de propriété.

1 media

Directe et titres de propriété.

Date

1380-1789

Cote

1H91

Résultat n°3
Cure et dîmes de Marcy-sur-Anse.

1 media

Cure et dîmes de Marcy-sur-Anse.

Date

1429-1605

Cote

1H92

Résultat n°4
Procédure sur les droits seigneuriaux.

1 media

Procédure sur les droits seigneuriaux.

Date

1396

Cote

1H89

Résultat n°5
Vente de la rente du prieuré.

1 media

Vente de la rente du prieuré.

Date

1679-1733

Cote

1H93

Résultat n°6
Procédure sur les droits de juridiction.

1 media

Procédure sur les droits de juridiction.

Date

1391

Cote

1H88