1658-1664
Date
1658-1664
Cote
3E1141
-
Contexte : Arrondissement Villefranche
- Arrondissement de Villefranche
- Theizé
- MARDUEL
- Minutes
- 1658-1664
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
2 lots 2 medias
-
Résultat n°2
2 lots 2 medias
Canton du Bois-d'Oingt.
Date
1793-an II
Cote
1Q554
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Etats de consistance.
- Biens de seconde origine.
- District de Villefranche.
- Canton du Bois-d'Oingt.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°3
2 lots 2 medias
Biens de seconde origine.
Date
an II-an X
Cote
2Q227
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Baux de biens nationaux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Division de l'Ouest.
- Biens de seconde origine.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°4
2 lots 2 medias
Machique-Musset.
Date
germinal an II-ventôse an III
Cote
1Q836
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Mainlevée de séquestre.
- District de Lyon Ville.
- Pétitions en mainlevée de séquestre.
- Machique-Musset.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°5
2 lots 2 medias
Laurent-Pelin.
Date
an III
Cote
2Q211
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
- Laurent-Pelin.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°6
2 lots 2 medias
Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q637
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Commission temporaire de surveillance républicaine.
- Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°7
2 lots 2 medias
Bois-d'Oingt.
Date
1793-an VII
Cote
1Q751
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Villefranche.
- Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
- Bois-d'Oingt.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°8
2 lots 2 medias
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.
Date
an II
Cote
2Q79
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du Séquestre.
- Gestion du Séquestre.
- Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
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Résultat n°9
2 lots 2 medias
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Date
an II-an III
Cote
2Q207
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°10
2 lots 2 medias
Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.
Date
an II
Cote
2Q78
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du Séquestre.
- Gestion du Séquestre.
- Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°11
2 lots 2 medias
3e volume.
Date
an II
Cote
2Q50
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Etat de consistance des biens nationaux.
- Sommier des biens des condamnés.
- District de Lyon-Ville.
- 2e bureau.
- 3e volume.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°12
2 lots 2 medias
1665-1670
Date
1665-1670
Cote
3E1142
-
Contexte : Arrondissement Villefranche
- Arrondissement de Villefranche
- Theizé
- MARDUEL
- Minutes
- 1665-1670
-
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Résultat n°13
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.
Date
26 pluviôse an II-29 brumaire an III
Cote
1Q640
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton Chalier.
- Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
-
Résultat n°14
2 lots 2 medias
1644-1657
Date
1644-1657
Cote
3E1140
-
Contexte : Arrondissement Villefranche
- Arrondissement de Villefranche
- Theizé
- MARDUEL
- Minutes
- 1644-1657
-
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Résultat n°15
2 lots 2 medias
3e cahier.
Date
an II
Cote
2Q57
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Etat de consistance des biens nationaux.
- Sommier des maisons des condamnés de Lyon.
- Canton Chalier les Halles.
- 3e cahier.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°16
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).
Date
frimaire an II-germinal an II
Cote
1Q656
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Convention.
- Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°17
2 lots 2 medias
3e bureau.
Date
an II
Cote
2Q51
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Etat de consistance des biens nationaux.
- Sommier des biens des condamnés.
- District de Lyon-Ville.
- 3e bureau.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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