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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Bureau de Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Bureau de Saint-Genis-Laval.

Date

an II

Cote

2Q53

Résultat n°2
4e cahier.

2 lots 2 medias

4e cahier.

Date

an II

Cote

2Q65

Résultat n°3
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Résultat n°6
Canton de Condrieu.

2 lots 2 medias

Canton de Condrieu.

Date

1793-an III

Cote

1Q537

Résultat n°7
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

1793-an II

Cote

1Q738

Résultat n°8
Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

2 lots 2 medias