30 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    La Ville (1844-1930) et Marnand (1846-1929).

    1 media

    La Ville (1844-1930) et Marnand (1846-1929).

    Date

    1844-1930

    Cote

    77W467

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Thizy.
    • Dossiers communaux.
    • La Ville (1844-1930) et Marnand (1846-1929).

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  2. Résultat n°2
    Marnand.

    1 media

    Marnand.

    Date

    2 juin 1793-26 octobre 1794

    Cote

    33L43

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Villefranche.
    • Comités communaux.
    • Marnand.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  3. Résultat n°3

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1947

    Cote

    3P145/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marnand.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Claveisolles (1886-1909), Marchampt (1906-1907), Saint-Vincent-de-Reins (1887-1911), Saint-Nizier-d'Azergues (1885-1909), Régnié (1886-1899), Lancié (1861-1902), Marnand (1883-1884), Durette (1883-1892), Saint-Bonnet-le-Troncy (1885-1909), Corcelles (1884-1913).

    1 media

    Claveisolles (1886-1909), Marchampt (1906-1907), Saint-Vincent-de-Reins (1887-1911), Saint-Nizier-d'Azergues (1885-1909), Régnié (1886-1899), Lancié (1861-1902), Marnand (1883-1884), Durette (1883-1892), Saint-Bonnet-le-Troncy (1885-1909), Corcelles (1884-1913).

    Date

    1861-1913

    Cote

    77W38

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°9.
    • Dossiers communaux.
    • Claveisolles (1886-1909), Marchampt (1906-1907), Saint-Vincent-de-Reins...

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  5. Résultat n°5

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P145/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marnand.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P145/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marnand.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1791-an IX

    Cote

    2Q431

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Marchampt à Moiré.

    1 media

    Marchampt à Moiré.

    Date

    1953-2023

    Cote

    6445W23

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Marchampt à Moiré.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  9. Résultat n°9
    Vente à Marnand (Rhône).

    1 media

    Vente à Marnand (Rhône).

    Date

    2 décembre 1898

    Cote

    1J1783

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
    • 1J 1-1J1950
    • Vente à Marnand (Rhône).
  10. Résultat n°10
    Dossiers communaux.

    1 media

    Dossiers communaux.

    Date

    1848-1896

    Cote

    77W271

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins d'Intérêt Commun (IC).
    • N°44.
    • Dossiers communaux.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  11. Résultat n°11
    Marennes, Marnand.

    1 media

    Marennes, Marnand.

    Date

    1984-1998

    Cote

    6155W45

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Marennes, Marnand.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12

    Folios 1-378. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P145/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marnand.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-378. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1947

    Cote

    3P145/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marnand.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Marchampt-Marnand.

    1 media

    Marchampt-Marnand.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q132

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Marchampt-Marnand.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15

    Folios 379-578.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P145/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marnand.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 379-578.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    État de sections.

    241 medias

    État de sections.

    Date

    [1813-1819]

    Cote

    3P145/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marnand.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17

    1911-1947.

    Date

    1911-1947

    Cote

    3P145/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marnand.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1947.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  19. Résultat n°19
    Saint-Jean-la-Bussière, Thizy-les-Bourgs et Marnand, déviation du chemin.

    1 media

    Saint-Jean-la-Bussière, Thizy-les-Bourgs et Marnand, déviation du chemin.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4527W192

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°504 (CD504).
    • Saint-Jean-la-Bussière, Thizy-les-Bourgs et Marnand,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20
    Dossiers communaux.

    1 media

    Dossiers communaux.

    Date

    1848-1909

    Cote

    77W192

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins d'Intérêt Commun (IC).
    • N°6.
    • Dossiers communaux.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal