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  1. Résultat n°1
    Marnand.

    1 media

    Marnand.

    Date

    2 juin 1793-26 octobre 1794

    Cote

    33L43

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Villefranche.
    • Comités communaux.
    • Marnand.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  2. Résultat n°2

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P145/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marnand.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1791-an IX

    Cote

    2Q431

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Marchampt à Moiré.

    1 media

    Marchampt à Moiré.

    Date

    1953-2023

    Cote

    6445W23

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Marchampt à Moiré.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  5. Résultat n°5
    Vente à Marnand (Rhône).

    1 media

    Vente à Marnand (Rhône).

    Date

    2 décembre 1898

    Cote

    1J1783

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
    • 1J 1-1J1950
    • Vente à Marnand (Rhône).
  6. Résultat n°6
    Marennes, Marnand.

    1 media

    Marennes, Marnand.

    Date

    1984-1998

    Cote

    6155W45

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Marennes, Marnand.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Folios 1-378. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P145/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marnand.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-378. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1947

    Cote

    3P145/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marnand.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Marchampt-Marnand.

    1 media

    Marchampt-Marnand.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q132

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Marchampt-Marnand.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10

    Folios 379-578.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P145/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marnand.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 379-578.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    État de sections.

    241 medias

    État de sections.

    Date

    [1813-1819]

    Cote

    3P145/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marnand.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  13. Résultat n°13
    Saint-Jean-la-Bussière, Thizy-les-Bourgs et Marnand, déviation du chemin.

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    Saint-Jean-la-Bussière, Thizy-les-Bourgs et Marnand, déviation du chemin.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4527W192

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°504 (CD504).
    • Saint-Jean-la-Bussière, Thizy-les-Bourgs et Marnand,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14
    Feuille 253. II-5-215-45.

    2 lots 2 medias

    Feuille 253. II-5-215-45.

    Date

    1972

    Cote

    6280W280

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 253. II-5-215-45.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  15. Résultat n°15
    Feuille 255. II-5-215-46.

    2 lots 2 medias

    Feuille 255. II-5-215-46.

    Date

    1972

    Cote

    6280W282

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 255. II-5-215-46.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  16. Résultat n°16

    1911-1947.

    Date

    1911-1947

    Cote

    3P145/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marnand.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1947.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Marnand. Vieux castel et panorama de Marnand.

    1 media

    Marnand. Vieux castel et panorama de Marnand.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2026

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Marnand. Vieux castel et panorama de Marnand.
  18. Résultat n°18
    Feuille 257. II-5-215-47.

    2 lots 2 medias

    Feuille 257. II-5-215-47.

    Date

    1972

    Cote

    6280W284

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 257. II-5-215-47.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  19. Résultat n°19
    Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Étoile, Marcilly-d'Azergues, Marnand, Messimy.

    1 media

    Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Étoile, Marcilly-d'Azergues, Marnand, Messimy.

    Date

    2005-2010

    Cote

    5794W16

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Étoile,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales