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265 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/168

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Vaux-en-Velin.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Année 1991.

    Date

    1991

    Cote

    6313W/218

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
    • Givors à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Année 1991.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Grigny.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/64

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Grigny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/36

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Corbas.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/140

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/174

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Villeurbanne.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Avant remaniement.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/24

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Charly.
    • Avant remaniement.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Villechenève.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/172

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Villechenève.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Millery.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/100

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Millery.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/45

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Decines-Charpieu.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Tassin-la-Demi-Lune.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/162

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Tassin-la-Demi-Lune.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Année 1991.

    Date

    1991

    Cote

    6313W/234

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or à Yzeron.
    • Année 1991.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Partie 3.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/255

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Révisions des évaluations des PB et PNB (6037-NM).
    • Lyon 6.
    • Partie 3.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Sections AB à AH.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/28

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Chassieu.
    • Sections AB à AH.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Année 1990.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/233

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or à Yzeron.
    • Année 1990.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Marennes.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/94

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Marennes.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Villeurbanne partie 2 à Chaponnay.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/262

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Révisions des évaluations des PB et PNB (6037-NM).
    • Divers.
    • Villeurbanne partie 2 à Chaponnay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Année 1983.

    Date

    1983

    Cote

    6313W/222

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
    • Jonage à Saint-Didier-sous-Riverie.
    • Année 1983.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Ampuis à Givors, année 1982.

    Date

    1982

    Cote

    6313W/200

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
    • Ampuis à Givors, année 1982.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Saint-Clément-les-Places à Yzeron, année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    6313W/227

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
    • Saint-Clément-les-Places à Yzeron, année 1993.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques