Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Producteurs
  • 2
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Lieux
  • 2
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 2
    • 2
Typologies
  • 2
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
n° 110-150.

2 lots 2 medias

Cote
42L169
Date
1793-1794
Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers particuliers. An II.
  • n° 110-150.
Résultat n°2
Ma-Michel.

2 lots 2 medias

Cote
42L184
Date
1793-1794
Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • Ma-Michel.