Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 1
Personnes
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 2
  • 1
  • 1
Typologies
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Laurent-Pelin.

2 lots 2 medias

Cote
2Q211
Date
an III
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Laurent-Pelin.
Résultat n°2
MASSET-MAZARD.

1 media

Cote
4244W215
Date- Lieu - Type de document
W
  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

  • Activités spécifiques.
  • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
  • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
  • Dossiers individuels.
  • MASSET-MAZARD.
Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Cote
1Q701
Date
germinal an II-brumaire an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Raison.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...