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2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Merle.

2 lots 2 medias

Merle.
Cote
35L44/7
 Date
1792-1799
 Lieu
Sainte-Foy-lès-Lyon
 Type de document -
  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Sainte-Foy-lès-Lyon.
  • Merle.
Résultat n°2
MERLE.

2 lots 145 medias

MERLE.
Cote
4343, 6U1/5585
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...
  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • MERLE.