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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Merle.

    2 lots 2 medias

    Merle.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L44/7

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Sainte-Foy-lès-Lyon.
    • Merle.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    MERLE.

    2 lots 145 medias

    MERLE.

    Date

    1920-1954

    Cote

    4343, 6U1/5585

    • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...
    • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
    • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
    • MERLE.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)