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  1. Résultat n°1
    Maclas-Nolhac.

    2 lots 2 medias

    Maclas-Nolhac.

    Date

    1825-1829

    Cote

    1Q1278

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
    • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
    • Maclas-Nolhac.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.

    2 lots 2 medias

    Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.

    Date

    1793-an VIII

    Cote

    2Q466

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    2e registre.

    2 lots 2 medias

    2e registre.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q465

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens séquestrés.
    • 2e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

    2 lots 2 medias

    Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

    Date

    1827

    Cote

    2Q131

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidation d'indemnités aux émigrés (loi du 27 avril...
    • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Maclas-Nicolas.

    2 lots 2 medias

    Maclas-Nicolas.

    Date

    1792-an XI

    Cote

    1Q1117

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • Liquidation.
    • Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
    • Maclas-Nicolas.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Anse.

    2 lots 2 medias

    Anse.

    Date

    1793-1796

    Cote

    1Q128

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Villefranche.
    • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
    • Anse.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre