Résultats de la recherche

Résultat n°1
Machique-Musset.

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Machique-Musset.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q836

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

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Résultat n°5
Neuville.

2 lots 2 medias

Neuville.

Date

an II-an III

Cote

1Q861

Résultat n°6
Guillaud-Laroche.

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Guillaud-Laroche.

Date

an II-an III

Cote

1Q971

Résultat n°7
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

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Résultat n°8
Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et les condamnés.

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