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204 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Pièces justificatives.

    1 media

    Pièces justificatives.

    Date

    1797-1967

    Cote

    EDEPOT132/127

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  2. Résultat n°2
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT132/20

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  3. Résultat n°3
    Mouvement de la population.

    1 media

    Mouvement de la population.

    Date

    1834-1906

    Cote

    EDEPOT132/56

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Population.
    • Mouvement de la population.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  4. Résultat n°4
    Organismes de sécurité sociale.

    1 media

    Organismes de sécurité sociale.

    Date

    1955-1977

    Cote

    EDEPOT132/111

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Organismes de sécurité sociale.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  5. Résultat n°5
    1813-1822.

    1 media

    1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT132/17

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1813-1822.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  6. Résultat n°6
    Extraits des délibérations du conseil municipal.

    1 media

    Extraits des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1801-1802

    Cote

    EDEPOT132/40

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Administration générale.
    • Extraits des délibérations du conseil municipal.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  7. Résultat n°7
    1838-1858.

    2 lots 97 medias

    1838-1858.

    Date

    1838-1858

    Cote

    EDEPOT132/34

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1838-1858.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  8. Résultat n°8
    Route nationale n°496.

    1 media

    Route nationale n°496.

    Date

    1968-1971

    Cote

    EDEPOT132/144

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Route nationale n°496.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  9. Résultat n°9
    Livres de détails des recettes et dépenses.

    1 media

    Livres de détails des recettes et dépenses.

    Date

    1926-1947

    Cote

    EDEPOT132/126

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Livres de détails des recettes et dépenses.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  10. Résultat n°10
    1685-1699.

    1 media

    1685-1699.

    Date

    1685-1699

    Cote

    EDEPOT132/2

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
    • 1685-1699.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  11. Résultat n°11
    Pupilles de la nation.

    1 media

    Pupilles de la nation.

    Date

    1924

    Cote

    EDEPOT132/182

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Instruction publique, arts, tourisme.
    • Pupilles de la nation.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  12. Résultat n°12
    1883-1892.

    1 media

    1883-1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT132/33

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1883-1892.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  13. Résultat n°13
    Chemins et routes départementaux.

    1 media

    Chemins et routes départementaux.

    Date

    1855-1972

    Cote

    EDEPOT132/143

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemins et routes départementaux.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  14. Résultat n°14
    Enregistrement des actes et des passeports.

    1 media

    Enregistrement des actes et des passeports.

    Date

    1800-1814

    Cote

    EDEPOT132/43

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Administration générale.
    • Enregistrement des actes et des passeports.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  15. Résultat n°15
    Enseignement postscolaire agricole.

    1 media

    Enseignement postscolaire agricole.

    Date

    1952-1954

    Cote

    EDEPOT132/181

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Instruction publique, arts, tourisme.
    • Enseignement postscolaire agricole.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  16. Résultat n°16
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1889-1963

    Cote

    EDEPOT132/172

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  17. Résultat n°17
    Passage des troupes alliées.

    1 media

    Passage des troupes alliées.

    Date

    1815

    Cote

    EDEPOT132/85

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Passage des troupes alliées.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  18. Résultat n°18
    1963.

    1 media

    1963.

    Date

    1963

    Cote

    EDEPOT132/118

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1963.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  19. Résultat n°19
    Fondation Barnoud.

    1 media

    Fondation Barnoud.

    Date

    1906-1939

    Cote

    EDEPOT132/163

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Assistance et prévoyance.
    • Fondation Barnoud.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  20. Résultat n°20
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1946-1973

    Cote

    EDEPOT132/110

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  21. Résultat n°21
    Marie Thoinet épouse Thiollier.

    2 lots 2 medias

    Marie Thoinet épouse Thiollier.

    Date

    1931

    Cote

    EDEPOT132/189

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Autres documents.
    • Diplômes de la médaille de la famille française.
    • Marie Thoinet épouse Thiollier.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  22. Résultat n°22
    1803-1812.

    1 media

    1803-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEPOT132/16

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1803-1812.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  23. Résultat n°23
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1808-1972

    Cote

    EDEPOT132/140

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  24. Résultat n°24
    Diplôme.

    2 lots 2 medias

    Diplôme.

    Date

    1929

    Cote

    EDEPOT132/185

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Instruction publique, arts, tourisme.
    • Société musicale.
    • Diplôme.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  25. Résultat n°25
    Régime des eaux.

    1 media

    Régime des eaux.

    Date

    1895-1967

    Cote

    EDEPOT132/150

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Régime des eaux.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  26. Résultat n°26
    Agents voyers.

    1 media

    Agents voyers.

    Date

    1829-1883

    Cote

    EDEPOT132/137

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Service vicinal.
    • Agents voyers.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  27. Résultat n°27
    Bibliothèque populaire.

    1 media

    Bibliothèque populaire.

    Date

    1866-1907

    Cote

    EDEPOT132/183

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Instruction publique, arts, tourisme.
    • Bibliothèque populaire.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  28. Résultat n°28
    Chemins ruraux.

    1 media

    Chemins ruraux.

    Date

    1808-1971

    Cote

    EDEPOT132/139

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  29. Résultat n°29
    Budgets primitifs.

    1 media

    Budgets primitifs.

    Date

    1841-1960

    Cote

    EDEPOT132/156

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  30. Résultat n°30
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1883-1942

    Cote

    EDEPOT132/159

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  31. Résultat n°31
    1900-1972.

    1 media

    1900-1972.

    Date

    1900-1972

    Cote

    EDEPOT132/77

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes.
    • 1900-1972.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  32. Résultat n°32
    1866.

    1 media

    1866.

    Date

    1866

    Cote

    EDEPOT132/47

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Administration générale.
    • Archives et objets mobiliers.
    • 1866.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  33. Résultat n°33
    Mines.

    1 media

    Mines.

    Date

    1824-1863

    Cote

    EDEPOT132/147

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Mines.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  34. Résultat n°34
    Tous biens et bâtiments.

    1 media

    Tous biens et bâtiments.

    Date

    1854-1967

    Cote

    EDEPOT132/130

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Bâtiments et biens communaux.
    • Tous biens et bâtiments.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  35. Résultat n°35
    1883-1892.

    1 media

    1883-1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT132/15

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1883-1892.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  36. Résultat n°36
    Chemin de fer.

    1 media

    Chemin de fer.

    Date

    1865-1897

    Cote

    EDEPOT132/146

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Chemin de fer.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  37. Résultat n°37
    Documents relatifs à un domaine dépendant de la rente noble de Chazelles.

    1 media

    Documents relatifs à un domaine dépendant de la rente noble de Chazelles.

    Date

    1700-1703

    Cote

    EDEPOT132/190

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Autres documents.
    • Documents relatifs à un domaine dépendant de la rente...

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  38. Résultat n°38
    1906-1953.

    1 media

    1906-1953.

    Date

    1906-1953

    Cote

    EDEPOT132/154

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1906-1953.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  39. Résultat n°39
    Contribution foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

    1 media

    Contribution foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1809-1831

    Cote

    EDEPOT132/69

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Contributions.
    • Contribution foncière, personnelle-mobilière et des...

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  40. Résultat n°40
    Assurances.

    1 media

    Assurances.

    Date

    1917-1962

    Cote

    EDEPOT132/49

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Administration générale.
    • Assurances.

    Producteur :

    Meys (Rhône).