Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Pièces justificatives.

    1 media

    Pièces justificatives.

    Date

    1797-1967

    Cote

    EDEPOT132/127

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  2. Résultat n°2
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT132/20

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  3. Résultat n°3
    Mouvement de la population.

    1 media

    Mouvement de la population.

    Date

    1834-1906

    Cote

    EDEPOT132/56

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Population.
    • Mouvement de la population.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  4. Résultat n°4
    Organismes de sécurité sociale.

    1 media

    Organismes de sécurité sociale.

    Date

    1955-1977

    Cote

    EDEPOT132/111

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Organismes de sécurité sociale.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  5. Résultat n°5
    1813-1822.

    1 media

    1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT132/17

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1813-1822.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  6. Résultat n°6
    Extraits des délibérations du conseil municipal.

    1 media

    Extraits des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1801-1802

    Cote

    EDEPOT132/40

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Administration générale.
    • Extraits des délibérations du conseil municipal.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  7. Résultat n°7
    1838-1858.

    2 lots 97 medias

    1838-1858.

    Date

    1838-1858

    Cote

    EDEPOT132/34

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1838-1858.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  8. Résultat n°8

    Folios 553-793.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P148/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Meys.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 553-793.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Route nationale n°496.

    1 media

    Route nationale n°496.

    Date

    1968-1971

    Cote

    EDEPOT132/144

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Route nationale n°496.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  10. Résultat n°10
    Livres de détails des recettes et dépenses.

    1 media

    Livres de détails des recettes et dépenses.

    Date

    1926-1947

    Cote

    EDEPOT132/126

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Livres de détails des recettes et dépenses.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  11. Résultat n°11
    1685-1699.

    1 media

    1685-1699.

    Date

    1685-1699

    Cote

    EDEPOT132/2

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
    • 1685-1699.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  12. Résultat n°12
    Pupilles de la nation.

    1 media

    Pupilles de la nation.

    Date

    1924

    Cote

    EDEPOT132/182

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Instruction publique, arts, tourisme.
    • Pupilles de la nation.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  13. Résultat n°13
    1883-1892.

    1 media

    1883-1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT132/33

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1883-1892.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  14. Résultat n°14
    Chemins et routes départementaux.

    1 media

    Chemins et routes départementaux.

    Date

    1855-1972

    Cote

    EDEPOT132/143

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemins et routes départementaux.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  15. Résultat n°15
    Enregistrement des actes et des passeports.

    1 media

    Enregistrement des actes et des passeports.

    Date

    1800-1814

    Cote

    EDEPOT132/43

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Administration générale.
    • Enregistrement des actes et des passeports.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  16. Résultat n°16
    Enseignement postscolaire agricole.

    1 media

    Enseignement postscolaire agricole.

    Date

    1952-1954

    Cote

    EDEPOT132/181

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Instruction publique, arts, tourisme.
    • Enseignement postscolaire agricole.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  17. Résultat n°17
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1889-1963

    Cote

    EDEPOT132/172

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  18. Résultat n°18
    Passage des troupes alliées.

    1 media

    Passage des troupes alliées.

    Date

    1815

    Cote

    EDEPOT132/85

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Passage des troupes alliées.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  19. Résultat n°19
    1963.

    1 media

    1963.

    Date

    1963

    Cote

    EDEPOT132/118

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1963.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  20. Résultat n°20
    Fondation Barnoud.

    1 media

    Fondation Barnoud.

    Date

    1906-1939

    Cote

    EDEPOT132/163

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Assistance et prévoyance.
    • Fondation Barnoud.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  21. Résultat n°21
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1946-1973

    Cote

    EDEPOT132/110

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  22. Résultat n°22

    Folios 1-552. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P148/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Meys.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-552. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Marie Thoinet épouse Thiollier.

    2 lots 2 medias

    Marie Thoinet épouse Thiollier.

    Date

    1931

    Cote

    EDEPOT132/189

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Autres documents.
    • Diplômes de la médaille de la famille française.
    • Marie Thoinet épouse Thiollier.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  24. Résultat n°24
    1803-1812.

    1 media

    1803-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEPOT132/16

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1803-1812.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  25. Résultat n°25
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1808-1972

    Cote

    EDEPOT132/140

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  26. Résultat n°26
    Diplôme.

    2 lots 2 medias

    Diplôme.

    Date

    1929

    Cote

    EDEPOT132/185

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Instruction publique, arts, tourisme.
    • Société musicale.
    • Diplôme.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  27. Résultat n°27
    Régime des eaux.

    1 media

    Régime des eaux.

    Date

    1895-1967

    Cote

    EDEPOT132/150

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Régime des eaux.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  28. Résultat n°28
    Agents voyers.

    1 media

    Agents voyers.

    Date

    1829-1883

    Cote

    EDEPOT132/137

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Service vicinal.
    • Agents voyers.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  29. Résultat n°29

    Folios 493-572.

    Date

    1914-1936

    Cote

    3P148/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Meys.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 493-572.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Bibliothèque populaire.

    1 media

    Bibliothèque populaire.

    Date

    1866-1907

    Cote

    EDEPOT132/183

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Instruction publique, arts, tourisme.
    • Bibliothèque populaire.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  31. Résultat n°31
    Chemins ruraux.

    1 media

    Chemins ruraux.

    Date

    1808-1971

    Cote

    EDEPOT132/139

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  32. Résultat n°32
    Budgets primitifs.

    1 media

    Budgets primitifs.

    Date

    1841-1960

    Cote

    EDEPOT132/156

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  33. Résultat n°33
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1883-1942

    Cote

    EDEPOT132/159

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  34. Résultat n°34
    1900-1972.

    1 media

    1900-1972.

    Date

    1900-1972

    Cote

    EDEPOT132/77

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes.
    • 1900-1972.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  35. Résultat n°35
    Dossiers d'acquisition par communes.

    1 media

    Dossiers d'acquisition par communes.

    Date

    1874-1937

    Cote

    1J2029

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
    • 1J 1-1J1950
    • Hugues d'Aubarède (notaire), dossiers de clients.
    • Société anonyme immobilière « Lyonnais et Forez ».
    • Dossiers d'acquisition par communes.
  36. Résultat n°36
    1866.

    1 media

    1866.

    Date

    1866

    Cote

    EDEPOT132/47

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Administration générale.
    • Archives et objets mobiliers.
    • 1866.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  37. Résultat n°37
    Mines.

    1 media

    Mines.

    Date

    1824-1863

    Cote

    EDEPOT132/147

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Mines.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  38. Résultat n°38
    Tous biens et bâtiments.

    1 media

    Tous biens et bâtiments.

    Date

    1854-1967

    Cote

    EDEPOT132/130

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Bâtiments et biens communaux.
    • Tous biens et bâtiments.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  39. Résultat n°39
    1883-1892.

    1 media

    1883-1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT132/15

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1883-1892.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  40. Résultat n°40
    Chemin de fer.

    1 media

    Chemin de fer.

    Date

    1865-1897

    Cote

    EDEPOT132/146

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Chemin de fer.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  41. Résultat n°41
    Documents relatifs à un domaine dépendant de la rente noble de Chazelles.

    1 media

    Documents relatifs à un domaine dépendant de la rente noble de Chazelles.

    Date

    1700-1703

    Cote

    EDEPOT132/190

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Autres documents.
    • Documents relatifs à un domaine dépendant de la rente...

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  42. Résultat n°42
    1906-1953.

    2 lots 253 medias

    1906-1953.

    Date

    1906-1953

    Cote

    EDEPOT132/154

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1906-1953.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  43. Résultat n°43
    Contribution foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

    1 media

    Contribution foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1809-1831

    Cote

    EDEPOT132/69

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Contributions.
    • Contribution foncière, personnelle-mobilière et des...

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  44. Résultat n°44
    Assurances.

    1 media

    Assurances.

    Date

    1917-1962

    Cote

    EDEPOT132/49

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Administration générale.
    • Assurances.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  45. Résultat n°45
    Chambres des métiers.

    1 media

    Chambres des métiers.

    Date

    1966-1968

    Cote

    EDEPOT132/108

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambres des métiers.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  46. Résultat n°46

    1911-1936.

    Date

    1911-1936

    Cote

    3P148/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Meys.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Militaires en fonction.

    1 media

    Militaires en fonction.

    Date

    1809-1900

    Cote

    EDEPOT132/83

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Militaires en fonction.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  48. Résultat n°48
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT132/29

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  49. Résultat n°49
    Tribunal et Chambre de commerce.

    1 media

    Tribunal et Chambre de commerce.

    Date

    1930-1971

    Cote

    EDEPOT132/107

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunal et Chambre de commerce.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  50. Résultat n°50
    1954-1990.

    1 media

    1954-1990.

    Date

    1954-1990

    Cote

    EDEPOT132/58

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Population.
    • Dénombrement.
    • 1954-1990.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  51. Résultat n°51
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1824-1929

    Cote

    EDEPOT132/116

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  52. Résultat n°52
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1891-1956

    Cote

    EDEPOT132/184

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Instruction publique, arts, tourisme.
    • Société musicale.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  53. Résultat n°53
    Marchampt à Moiré.

    1 media

    Marchampt à Moiré.

    Date

    1953-2023

    Cote

    6445W23

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Marchampt à Moiré.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  54. Résultat n°54
    1863-1872.

    1 media

    1863-1872.

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEPOT132/22

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1863-1872.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  55. Résultat n°55
    1662, 1667-1690.

    1 media

    1662, 1667-1690.

    Date

    1662-1690

    Cote

    EDEPOT132/1

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
    • 1662, 1667-1690.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  56. Résultat n°56
    Insoumis, déserteurs et réfractaires.

    1 media

    Insoumis, déserteurs et réfractaires.

    Date

    1803-1831

    Cote

    EDEPOT132/80

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Insoumis, déserteurs et réfractaires.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  57. Résultat n°57
    Recettes et dépenses.

    1 media

    Recettes et dépenses.

    Date

    1855-1973

    Cote

    EDEPOT132/136

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Service vicinal.
    • Finances.
    • Recettes et dépenses.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  58. Résultat n°58
    Période 1750-1759.

    1 media

    Période 1750-1759.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT132/51

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • État civil.
    • Naissances.
    • Période 1750-1759.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  59. Résultat n°59
    1964.

    1 media

    1964.

    Date

    1964

    Cote

    EDEPOT132/119

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1964.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  60. Résultat n°60
    Chambre d'agriculture.

    1 media

    Chambre d'agriculture.

    Date

    1930-1970

    Cote

    EDEPOT132/109

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre d'agriculture.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  61. Résultat n°61
    Instituteurs et institutrices.

    1 media

    Instituteurs et institutrices.

    Date

    1850-1934

    Cote

    EDEPOT132/178

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Instruction publique, arts, tourisme.
    • Instruction primaire
    • Instituteurs et institutrices.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  62. Résultat n°62
    Commissaires répartiteurs.

    1 media

    Commissaires répartiteurs.

    Date

    1800-1925

    Cote

    EDEPOT132/66

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Contributions.
    • Commissaires répartiteurs.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  63. Résultat n°63
    1965.

    1 media

    1965.

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT132/120

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1965.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  64. Résultat n°64
    Chiens errants.

    1 media

    Chiens errants.

    Date

    1885-1928

    Cote

    EDEPOT132/91

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Police.
    • Police locale.
    • Chiens errants.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  65. Résultat n°65
    Installations classées et bâtiments insalubres.

    1 media

    Installations classées et bâtiments insalubres.

    Date

    1794-1934

    Cote

    EDEPOT132/100

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Hygiène.
    • Installations classées et bâtiments insalubres.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  66. Résultat n°66
    Rétribution scolaire.

    1 media

    Rétribution scolaire.

    Date

    1838-1880

    Cote

    EDEPOT132/74

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Contributions.
    • Rétribution scolaire.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  67. Résultat n°67
    Chemin départemental n°71 (CD71).

    1 media

    Chemin départemental n°71 (CD71).

    Date

    1988

    Cote

    4527W155

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°71 (CD71).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  68. Résultat n°68
    Période 1760-1779.

    1 media

    Période 1760-1779.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT132/52

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • État civil.
    • Naissances.
    • Période 1760-1779.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  69. Résultat n°69
    Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.

    1 media

    Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.

    Date

    1852-1970

    Cote

    EDEPOT132/103

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  70. Résultat n°70
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1875-1940

    Cote

    EDEPOT132/162

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Statistiques.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  71. Résultat n°71
    1967.

    1 media

    1967.

    Date

    1967

    Cote

    EDEPOT132/122

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1967.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  72. Résultat n°72
    Feuille n° 13 – Chazelles-sur-Lyon, Haute-Rivoire, Meys.

    2 lots 2 medias

    Feuille n° 13 – Chazelles-sur-Lyon, Haute-Rivoire, Meys.

    Date

    1885

    Cote

    1Fi366, 3Pl604

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
    • Carte topographique du département du Rhône.
    • Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Feuille n° 13 – Chazelles-sur-Lyon, Haute-Rivoire,...

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  73. Résultat n°73
    Suivi des enfants.

    1 media

    Suivi des enfants.

    Date

    1876-1971

    Cote

    EDEPOT132/168

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Suivi des enfants.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  74. Résultat n°74
    Naissances.

    1 media

    Naissances.

    Date

    1852-1904

    Cote

    EDEPOT132/53

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • État civil.
    • Pièces annexes.
    • Naissances.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  75. Résultat n°75
    Messimy, Meys.

    1 media

    Messimy, Meys.

    Date

    1992-2003

    Cote

    6155W46

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Messimy, Meys.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  76. Résultat n°76
    Meys, rectification de la voie au lieudit « Cheval mort ».

    1 media

    Meys, rectification de la voie au lieudit « Cheval mort ».

    Date

    1988-1989

    Cote

    4527W221

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°71 (RD71).
    • Meys, rectification de la voie au lieudit « Cheval...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  77. Résultat n°77
    1873-1882.

    1 media

    1873-1882.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT132/32

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1873-1882.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  78. Résultat n°78
    1823-1832.

    1 media

    1823-1832.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT132/27

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1823-1832.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  79. Résultat n°79
    Église.

    1 media

    Église.

    Date

    1821-1825

    Cote

    EDEPOT132/131

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.
    • Bâtiments et biens communaux.
    • Bâtiments cultuels.
    • Église.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  80. Résultat n°80
    Meys.

    1 media

    Meys.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/96

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Meys.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques