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Titres
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204 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Pièces justificatives.

    1 media

    Pièces justificatives.

    Date

    1797-1967

    Cote

    EDEPOT132/127

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  2. Résultat n°2
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT132/20

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  3. Résultat n°3
    Mouvement de la population.

    1 media

    Mouvement de la population.

    Date

    1834-1906

    Cote

    EDEPOT132/56

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Population.
    • Mouvement de la population.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  4. Résultat n°4
    Organismes de sécurité sociale.

    1 media

    Organismes de sécurité sociale.

    Date

    1955-1977

    Cote

    EDEPOT132/111

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Organismes de sécurité sociale.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  5. Résultat n°5
    1813-1822.

    1 media

    1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT132/17

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1813-1822.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  6. Résultat n°6
    Extraits des délibérations du conseil municipal.

    1 media

    Extraits des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1801-1802

    Cote

    EDEPOT132/40

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Administration générale.
    • Extraits des délibérations du conseil municipal.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  7. Résultat n°7
    1838-1858.

    2 lots 97 medias

    1838-1858.

    Date

    1838-1858

    Cote

    EDEPOT132/34

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1838-1858.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  8. Résultat n°8
    Route nationale n°496.

    1 media

    Route nationale n°496.

    Date

    1968-1971

    Cote

    EDEPOT132/144

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Route nationale n°496.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  9. Résultat n°9
    Livres de détails des recettes et dépenses.

    1 media

    Livres de détails des recettes et dépenses.

    Date

    1926-1947

    Cote

    EDEPOT132/126

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Livres de détails des recettes et dépenses.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  10. Résultat n°10
    1685-1699.

    1 media

    1685-1699.

    Date

    1685-1699

    Cote

    EDEPOT132/2

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
    • 1685-1699.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  11. Résultat n°11
    Pupilles de la nation.

    1 media

    Pupilles de la nation.

    Date

    1924

    Cote

    EDEPOT132/182

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Instruction publique, arts, tourisme.
    • Pupilles de la nation.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  12. Résultat n°12
    1883-1892.

    1 media

    1883-1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT132/33

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1883-1892.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  13. Résultat n°13
    Chemins et routes départementaux.

    1 media

    Chemins et routes départementaux.

    Date

    1855-1972

    Cote

    EDEPOT132/143

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemins et routes départementaux.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  14. Résultat n°14
    Enregistrement des actes et des passeports.

    1 media

    Enregistrement des actes et des passeports.

    Date

    1800-1814

    Cote

    EDEPOT132/43

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Administration générale.
    • Enregistrement des actes et des passeports.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  15. Résultat n°15
    Enseignement postscolaire agricole.

    1 media

    Enseignement postscolaire agricole.

    Date

    1952-1954

    Cote

    EDEPOT132/181

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Instruction publique, arts, tourisme.
    • Enseignement postscolaire agricole.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  16. Résultat n°16
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1889-1963

    Cote

    EDEPOT132/172

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  17. Résultat n°17
    Passage des troupes alliées.

    1 media

    Passage des troupes alliées.

    Date

    1815

    Cote

    EDEPOT132/85

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Passage des troupes alliées.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  18. Résultat n°18
    1963.

    1 media

    1963.

    Date

    1963

    Cote

    EDEPOT132/118

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1963.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  19. Résultat n°19
    Fondation Barnoud.

    1 media

    Fondation Barnoud.

    Date

    1906-1939

    Cote

    EDEPOT132/163

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Assistance et prévoyance.
    • Fondation Barnoud.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  20. Résultat n°20
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1946-1973

    Cote

    EDEPOT132/110

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Meys (Rhône).