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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations.

1 media

Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations.
Cote
4056W39
 Date
1989
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture…
  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement…
  • Meyzieu.
  • Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de…
Résultat n°2
Dossier modificatif par opérations.

1 media

Dossier modificatif par opérations.
Cote
4056W40
 Date
1994-1997
 Lieu
MEYZIEU
 Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture…
  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement…
  • Meyzieu.
  • Dossier modificatif par opérations.