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24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Contre Louis Léviste de Briandas.

1 media

Contre Louis Léviste de Briandas.
Cote
1E1671
 Date
1763-1766
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Procédures.
  • Contre Louis Léviste de Briandas.
Résultat n°2
Reconnaissances de rentes.

1 media

Reconnaissances de rentes.
Cote
1E1659
 Date
XVIIIe s.
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Titres domaniaux.
  • Reconnaissances de rentes.
Résultat n°3
Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.

1 media

Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.
Cote
1E1667
 Date
1737
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Procédures.
  • Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.
Résultat n°4
Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.

1 media

Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.
Cote
1E1669
 Date
1727-1754
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Procédures.
  • Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.
Résultat n°5
Contre Antoine Manges, marchand.

1 media

Contre Antoine Manges, marchand.
Cote
1E1666
 Date
1735
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Procédures.
  • Contre Antoine Manges, marchand.
Résultat n°6
Contre la maison des pauvres de Reneins.

1 media

Contre la maison des pauvres de Reneins.
Cote
1E1668
 Date
1740-1744
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Procédures.
  • Contre la maison des pauvres de Reneins.
Résultat n°7
Pour une association de propriétaires viticulteurs.

1 media

Pour une association de propriétaires viticulteurs.
Cote
1E1673
 Date
1784-1786
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Procédures.
  • Pour une association de propriétaires viticulteurs.
Résultat n°8
Acquisition du fief de Bussy par Claude de Baronnat.

1 media

Acquisition du fief de Bussy par Claude de Baronnat.
Cote
1E1656
 Date
1538
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Titres domaniaux.
  • Acquisition du fief de Bussy par Claude de Baronnat.
Résultat n°9
Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.

1 media

Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.
Cote
1E1665
 Date
1727
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Procédures.
  • Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.
Résultat n°10
Contre la commanderie de Belleville.

1 media

Contre la commanderie de Belleville.
Cote
1E1664
 Date
1379-1679
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Procédures.
  • Contre la commanderie de Belleville.
Résultat n°11
Reconnaissance.

1 media

Reconnaissance.
Cote
1E1654
 Date
1759
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Titres domaniaux.
  • Reconnaissance.
Résultat n°12
Contre Antoine Guillard, de Romanèche.

1 media

Contre Antoine Guillard, de Romanèche.
Cote
1E1670
 Date
1755-1756
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Procédures.
  • Contre Antoine Guillard, de Romanèche.
Résultat n°13
Ventes passées par Louis de Mignot.

1 media

Ventes passées par Louis de Mignot.
Cote
1E1661
 Date
1764-1769
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Titres domaniaux.
  • Succession d'André de Bonnel (en faveur de Louis Mignot,...
  • Ventes passées par Louis de Mignot.
Résultat n°14
Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris envers Louis Mignot de Bussy.

1 media

Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris envers Louis Mignot de Bussy.
Cote
1E1660
 Date
1762
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Titres domaniaux.
  • Succession d'André de Bonnel (en faveur de Louis Mignot,...
  • Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris...
Résultat n°15
Foi et hommage, aveux et dénombrements.

1 media

Foi et hommage, aveux et dénombrements.
Cote
1E1657
 Date
1601-XVIIIe s.
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Titres domaniaux.
  • Foi et hommage, aveux et dénombrements.
Résultat n°16
Procédures liées à la succession.

1 media

Procédures liées à la succession.
Cote
1E1662
 Date
1766-1769
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Titres domaniaux.
  • Succession d'André de Bonnel (en faveur de Louis Mignot,...
  • Procédures liées à la succession.
Résultat n°17
Quittance.

1 media

Quittance.
Cote
1E1655
 Date
1768
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Titres domaniaux.
  • Quittance.
Résultat n°18
Contre la marquise de Saint-Amour.

1 media

Contre la marquise de Saint-Amour.
Cote
1E1676
 Date
1784-1786
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Procédures.
  • Au sujet des seigneuries de Fontcrenne et du Sou.
  • Contre la marquise de Saint-Amour.
Résultat n°19
Contre Jean de Gaspard, marquis de Saint-Amour.

1 media

Contre Jean de Gaspard, marquis de Saint-Amour.
Cote
1E1675
 Date
1779-1781
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Procédures.
  • Au sujet des seigneuries de Fontcrenne et du Sou.
  • Contre Jean de Gaspard, marquis de Saint-Amour.
Résultat n°20
Entretien d'un chemin.

1 media

Entretien d'un chemin.
Cote
1E1663
 Date
1775
 Lieu
SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE) - - SEIGNEURIE DE BUSSY
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
  • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
  • Titres domaniaux.
  • Entretien d'un chemin.