Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Période
  • 2
    • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Maclas-Nolhac.

    2 lots 2 medias

    Maclas-Nolhac.

    Date

    1825-1829

    Cote

    1Q1278

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
    • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
    • Maclas-Nolhac.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

    2 lots 2 medias

    Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

    Date

    1827

    Cote

    2Q131

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidation d'indemnités aux émigrés (loi du 27 avril...
    • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre