MODIERE - Recherche

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2 lots 2 medias

Machique-Musset.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q836

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q659

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Machique-Musset.

Date

Cote

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

Cote