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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Environs de Villefranche.
Cote
1Q929
 Date
1792-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Environs de Villefranche.
Résultat n°2
Maclas-Nolhac.

2 lots 2 medias

Maclas-Nolhac.
Cote
1Q1278
 Date
1825-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
  • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
  • Maclas-Nolhac.
Résultat n°3
3e registre.

2 lots 2 medias

3e registre.
Cote
2Q471
 Date
1793-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
  • 3e registre.
Résultat n°4
Belleville.

2 lots 2 medias

Belleville.
Cote
1Q130
 Date
1793-1796
 Lieu
BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Villefranche.
  • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
  • Belleville.
Résultat n°5
Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.
Cote
2Q466
 Date
1793-an VIII
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués...
Résultat n°6
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q299
 Date
1792-an VIII
 Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Belleville.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°7
Sommier des biens nationaux de toute origine.

2 lots 2 medias

Sommier des biens nationaux de toute origine.
Cote
2Q298
 Date
1818
 Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Belleville.
  • Sommier des biens nationaux de toute origine.
Résultat n°8
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q463
 Date
an II-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°9
Belleville.

2 lots 2 medias

Belleville.
Cote
1Q996
 Date
an II-an VI
 Lieu
BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)-CHÂTEAU DE LA DUCHERE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Belleville.
Résultat n°10
Belleville.

2 lots 2 medias

Belleville.
Cote
1Q1102
 Date
1793-an III
 Lieu
BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Belleville.
Résultat n°11
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Environs de Villefranche.
Cote
1Q126
 Date
1793-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Villefranche.
  • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
  • Environs de Villefranche.
Résultat n°12
Belleville.

2 lots 2 medias

Belleville.
Cote
1Q933
 Date
1792-an III
 Lieu
BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Belleville.
Résultat n°13
Canton des environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Canton des environs de Villefranche.
Cote
1Q549
 Date
1793-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton des environs de Villefranche.
Résultat n°14
Sommier général des biens des émigrés du département.

2 lots 2 medias

Sommier général des biens des émigrés du département.
Cote
2Q43
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier général des biens des émigrés du département.
Résultat n°15
Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.
Cote
1Q41
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • Département.
  • Demandes de radiation des listes des émigrés et des...
Résultat n°16
Bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Bureau Ferrand.
Cote
2Q174
 Date
1792-an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
  • Bureau Ferrand.
Résultat n°17
Notre-Dame de la Platière.

2 lots 2 medias

Notre-Dame de la Platière.
Cote
1Q86
 Date
1795-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de deuxième origine (classés par paroisse).
  • Notre-Dame de la Platière.
Résultat n°18
Bureau Fion.

2 lots 2 medias

Bureau Fion.
Cote
2Q201
 Date
1792-an VIII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
  • Bureau Fion.
Résultat n°19
Maclas-Nicolas.

2 lots 2 medias

Maclas-Nicolas.
Cote
1Q1117
 Date
1792-an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • Liquidation.
  • Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
  • Maclas-Nicolas.
Résultat n°20
Canton de Belleville.

2 lots 2 medias

Canton de Belleville.
Cote
1Q553
 Date
1793-an II
 Lieu
BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton de Belleville.