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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Sentences.

1 media

Sentences.

Date

1702-1790

Cote

1H395

Résultat n°2
Procédure criminelle.

1 media

Procédure criminelle.

Date

1676-1788

Cote

1H396

Résultat n°3
Successions, ventes judiciaires, tutelles et curatelles, expertises.

1 media

Successions, ventes judiciaires, tutelles et curatelles, expertises.

Date

1715-1783

Cote

1H397

Résultat n°4
Personnel, bâtiments, titres de propriété et directe.

1 media

Personnel, bâtiments, titres de propriété et directe.

Date

1517-1791

Cote

1H393

Résultat n°5
Plumitif, registres de présentations, congés et défauts.

1 media

Plumitif, registres de présentations, congés et défauts.

Date

1779-1790

Cote

1H394

Résultat n°6
Projet de création d'une annexe à Sourzy.

1 media

Projet de création d'une annexe à Sourzy.

Date

dix-huitième siècle

Cote

1H389

Résultat n°7
Police.

1 media

Police.

Date

1782-1788

Cote

1H398

Résultat n°8
Spirituel : fondations ; directe : pensions.

1 media

Spirituel : fondations ; directe : pensions.

Date

1613-1781

Cote

1H390

Résultat n°9
Inventaires des titres, lièves et terriers.

1 media

Inventaires des titres, lièves et terriers.

Date

1500-1740

Cote

1H392

Résultat n°10
Directe.

1 media

Directe.

Date

1545-1784

Cote

1H391