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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sentences.

1 media

Sentences.
Cote
1H395
 Date
1702-1790
 Lieu
SAVIGNY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

  • Dépendances de l'abbaye.
  • Diocèse de Lyon.
  • Montagny.
  • Juridiction.
  • Procédure civile.
  • Sentences.
Résultat n°2
Procédure criminelle.

1 media

Procédure criminelle.
Cote
1H396
 Date
1676-1788
 Lieu
SAVIGNY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

  • Dépendances de l'abbaye.
  • Diocèse de Lyon.
  • Montagny.
  • Juridiction.
  • Procédure criminelle.
Résultat n°3
Successions, ventes judiciaires, tutelles et curatelles, expertises.

1 media

Successions, ventes judiciaires, tutelles et curatelles, expertises.
Cote
1H397
 Date
1715-1783
 Lieu
SAVIGNY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

  • Dépendances de l'abbaye.
  • Diocèse de Lyon.
  • Montagny.
  • Juridiction.
  • Juridiction gracieuse.
  • Successions, ventes judiciaires, tutelles et curatelles,...
Résultat n°4
Personnel, bâtiments, titres de propriété et directe.

1 media

Personnel, bâtiments, titres de propriété et directe.
Cote
1H393
 Date
1517-1791
 Lieu
SAVIGNY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

  • Dépendances de l'abbaye.
  • Diocèse de Lyon.
  • Montagny.
  • Cure.
  • Prébende Sainte-Catherine.
  • Personnel, bâtiments, titres de propriété et directe.
Résultat n°5
Plumitif, registres de présentations, congés et défauts.

1 media

Plumitif, registres de présentations, congés et défauts.
Cote
1H394
 Date
1779-1790
 Lieu
SAVIGNY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

  • Dépendances de l'abbaye.
  • Diocèse de Lyon.
  • Montagny.
  • Juridiction.
  • Procédure civile.
  • Plumitif, registres de présentations, congés et défauts.
Résultat n°6
Projet de création d'une annexe à Sourzy.

1 media

Projet de création d'une annexe à Sourzy.
Cote
1H389
 Date
dix-huitième siècle
 Lieu
SAVIGNY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

  • Dépendances de l'abbaye.
  • Diocèse de Lyon.
  • Montagny.
  • Cure.
  • Projet de création d'une annexe à Sourzy.
Résultat n°7
Police.

1 media

Police.
Cote
1H398
 Date
1782-1788
 Lieu
SAVIGNY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

  • Dépendances de l'abbaye.
  • Diocèse de Lyon.
  • Montagny.
  • Juridiction.
  • Juridiction gracieuse.
  • Police.
Résultat n°8
Spirituel : fondations ; directe : pensions.

1 media

Spirituel : fondations ; directe : pensions.
Cote
1H390
 Date
1613-1781
 Lieu
SAVIGNY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

  • Dépendances de l'abbaye.
  • Diocèse de Lyon.
  • Montagny.
  • Cure.
  • Spirituel : fondations ; directe : pensions.
Résultat n°9
Inventaires des titres, lièves et terriers.

1 media

Inventaires des titres, lièves et terriers.
Cote
1H392
 Date
1500-1740
 Lieu
SAVIGNY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

  • Dépendances de l'abbaye.
  • Diocèse de Lyon.
  • Montagny.
  • Cure.
  • Prébende Sainte-Catherine.
  • Inventaires des titres, lièves et terriers.
Résultat n°10
Directe.

1 media

Directe.
Cote
1H391
 Date
1545-1784
 Lieu
SAVIGNY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

  • Dépendances de l'abbaye.
  • Diocèse de Lyon.
  • Montagny.
  • Cure.
  • Directe.