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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sentences.

    Date

    1702-1790

    Cote

    1H395

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Montagny.
    • Juridiction.
    • Procédure civile.
    • Sentences.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  2. Résultat n°2

    Procédure criminelle.

    Date

    1676-1788

    Cote

    1H396

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Montagny.
    • Juridiction.
    • Procédure criminelle.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  3. Résultat n°3

    Successions, ventes judiciaires, tutelles et curatelles, expertises.

    Date

    1715-1783

    Cote

    1H397

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Montagny.
    • Juridiction.
    • Juridiction gracieuse.
    • Successions, ventes judiciaires, tutelles et curatelles,...

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  4. Résultat n°4

    Personnel, bâtiments, titres de propriété et directe.

    Date

    1517-1791

    Cote

    1H393

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Montagny.
    • Cure.
    • Prébende Sainte-Catherine.
    • Personnel, bâtiments, titres de propriété et directe.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  5. Résultat n°5

    Plumitif, registres de présentations, congés et défauts.

    Date

    1779-1790

    Cote

    1H394

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Montagny.
    • Juridiction.
    • Procédure civile.
    • Plumitif, registres de présentations, congés et défauts.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  6. Résultat n°6

    Projet de création d'une annexe à Sourzy.

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    1H389

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Montagny.
    • Cure.
    • Projet de création d'une annexe à Sourzy.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  7. Résultat n°7

    Police.

    Date

    1782-1788

    Cote

    1H398

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Montagny.
    • Juridiction.
    • Juridiction gracieuse.
    • Police.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  8. Résultat n°8

    Spirituel : fondations ; directe : pensions.

    Date

    1613-1781

    Cote

    1H390

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Montagny.
    • Cure.
    • Spirituel : fondations ; directe : pensions.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  9. Résultat n°9

    Inventaires des titres, lièves et terriers.

    Date

    1500-1740

    Cote

    1H392

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Montagny.
    • Cure.
    • Prébende Sainte-Catherine.
    • Inventaires des titres, lièves et terriers.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  10. Résultat n°10

    Directe.

    Date

    1545-1784

    Cote

    1H391

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Montagny.
    • Cure.
    • Directe.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.