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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Mor-N.

2 lots 2 medias

Mor-N.
Cote
42L82
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Mor-N.
Résultat n°2
Dossiers n° 372-384.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 372-384.
Cote
42L117
 Date
1793-1794
 Lieu
BOURGOIN-JALLIEU (ISERE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 372-384.
Résultat n°3
Michon-O.

2 lots 2 medias

Michon-O.
Cote
42L185
 Date
1793-1794
 Lieu
NOLLIEUX (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • Michon-O.
Résultat n°4
Dossiers n° 837-871.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 837-871.
Cote
42L136
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 837-871.
Résultat n°5
Dossiers n° 191-224.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 191-224.
Cote
42L107
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 191-224.
Résultat n°6
Dossiers n° 463-500.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 463-500.
Cote
42L125
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE), CHAUFFAILLES (SAONE-ET-LOIRE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-LA-MONTAGNE (LOIRE, FRANCE), AIGUEPERSE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 463-500.
Résultat n°7
Dossiers n° 794-836.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 794-836.
Cote
42L135
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 794-836.