Filtrer les résultats
Multimédias
  • 7
Nom de l'inventaire
  • 7
Producteurs
  • 7
Sujets
  • 7
  • 7
  • 7
  • 7
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 7
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 7
    • 7
Typologies
  • 7
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mor-N.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L82

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Mor-N.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2

    Dossiers n° 372-384.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L117

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 372-384.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  3. Résultat n°3

    Michon-O.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L185

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Michon-O.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  4. Résultat n°4

    Dossiers n° 837-871.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L136

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 837-871.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  5. Résultat n°5

    Dossiers n° 191-224.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L107

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 191-224.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  6. Résultat n°6

    Dossiers n° 463-500.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L125

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 463-500.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  7. Résultat n°7

    Dossiers n° 794-836.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L135

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 794-836.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire