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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Laurent-Pelin.

2 lots 2 medias

Laurent-Pelin.
Cote
2Q211
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Laurent-Pelin.
Résultat n°2
Neuville.

2 lots 2 medias

Neuville.
Cote
1Q861
 Date
an II-an III
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Neuville.
Résultat n°3
Millery.

2 lots 2 medias

Millery.
Cote
1Q733
 Date
1793-an II
 Lieu
MILLERY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Millery.