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4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Laurent-Pelin.

2 lots 2 medias

Laurent-Pelin.

Date

an III

Cote

2Q211

Résultat n°2
Saint-Symphorien-d'Ozon : affaires Fleurantin, Gonczarow, Morin et Robin.

1 media

Saint-Symphorien-d'Ozon : affaires Fleurantin, Gonczarow, Morin et Robin.

Date

1992-1997

Cote

4056W117

Résultat n°3
Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

2 lots 2 medias

Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

Date

1792-an VI

Cote

1Q636

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q659