Résultat n°1
2 lots 2 medias
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultats de la recherche
Résultat n°2
1 media
Saint-Symphorien-d'Ozon : affaires Fleurantin, Gonczarow, Morin et Robin.
Date
1992-1997
Cote
4056W117
Résultat n°3
2 lots 2 medias
Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Date
1792-an VI
Cote
1Q636
Résultat n°4
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
germinal an II-brumaire an III
Cote
1Q659