Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 4
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 3
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Laurent-Pelin.

    2 lots 2 medias

    Laurent-Pelin.

    Date

    an III

    Cote

    2Q211

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Laurent-Pelin.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Saint-Symphorien-d'Ozon : affaires Fleurantin, Gonczarow, Morin et Robin.

    1 media

    Saint-Symphorien-d'Ozon : affaires Fleurantin, Gonczarow, Morin et Robin.

    Date

    1992-1997

    Cote

    4056W117

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Contentieux (jugements réglés et classés par communes).
    • Saint-Symphorien-d'Ozon : affaires Fleurantin, Gonczarow,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3
    Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

    2 lots 2 medias

    Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

    Date

    1792-an VI

    Cote

    1Q636

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-brumaire an III

    Cote

    1Q659

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de l'Egalité.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre