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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1791.

1 media

1791.
Cote
44L130
 Date
1791
 Lieu
MORNANT (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Mornant.
  • Jugements et procès-verbaux de conciliation.
  • 1791.
Résultat n°2
Mornant.

1 media

Mornant.
Cote
45L9
 Date
1792-an II
 Lieu
MORNANT (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de police.
  • Mornant.
Résultat n°3
1792.

1 media

1792.
Cote
44L133
 Date
1792
 Lieu
MORNANT (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Mornant.
  • Minutes diverses.
  • 1792.
Résultat n°4

Brouillard des affiches et annonces faites dans la commune.
Cote
46L5
 Date
Nivôse An II
 Lieu
MORNANT (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 46L - Archives communales de la période révolutionnaire

  • Mornant.
  • Brouillard des affiches et annonces faites dans la...
Résultat n°5

Brouillard des affiches et publications de certificats de résidence.
Cote
46L4
 Date
20 frimaire an II-20 thermidor an II
 Lieu
MORNANT (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 46L - Archives communales de la période révolutionnaire

  • Mornant.
  • Brouillard des affiches et publications de certificats...
Résultat n°6
Jugements et minutes diverses.

1 media

Jugements et minutes diverses.
Cote
44L134
 Date
an II
 Lieu
MORNANT (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Mornant.
  • Jugements et minutes diverses.
Résultat n°7
1792.

1 media

1792.
Cote
44L131
 Date
1792
 Lieu
MORNANT (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Mornant.
  • Jugements et procès-verbaux de conciliation.
  • 1792.
Résultat n°8
1791.

1 media

1791.
Cote
44L132
 Date
1791
 Lieu
MORNANT (RHÔNE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Mornant.
  • Minutes diverses.
  • 1791.