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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Machique-Musset.

2 lots 2 medias

Machique-Musset.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q836

Résultat n°2
Laurent-Pelin.

2 lots 2 medias

Laurent-Pelin.

Date

an III

Cote

2Q211

Résultat n°3
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

Date

an III

Cote

2Q178

Résultat n°4
Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.

Date

1792-an VII

Cote

1Q977

Résultat n°5
3e volume.

2 lots 2 medias

3e volume.

Date

an II

Cote

2Q50

Résultat n°6
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section rue Thomassin.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section rue Thomassin.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q720